Modalités de présentation des demandes : cocandidates et cocandidats
Modalités | Présentation de la demande | |
Modalités de présentation des demandes : contributrices et contributeurs
Modalités | Présentation de la demande | |
Modalités de présentation des demandes : participantes et participants
Modalités | Présentation de la demande | |
Rôles et exigences en matière d'admissibilité pour les personnes qui demandent ou détiennent une subvention du Programme d'innovation dans les collèges et la communauté
Politiques et lignes directrices Autre | Présentation de la demande | |
Lignes directrices sur les partenariats visés par le Programme d'innovation dans les collèges et la communauté
Politiques et lignes directrices | Partenaires | ICC |
Modalités de présentation des demandes : organismes partenaires
Modalités | Partenaires | |
Programme d'innovation dans les collèges et la communauté : instructions à l'intention de l'organisme partenaire pour remplir le module du partenaire dans le portail Convergence
Instructions | Partenaires | Innovation; Collèges; Communauté |
Questionnaire : Information supplémentaire concernant l'organisme partenaire
Formulaire | Partenaires | ICC |
Remplir le module du partenaire dans le cadre d'une demande de subvention d'ICC
Instructions Vidéo | Partenaires | |
Guide d'administration financière des trois organismes
Politiques et lignes directrices | Présentation de la demande | GAFTO |
Guide du CRSNG pour la prise en compte des considérations en matière d'équité, de diversité et d'inclusion dans la recherche
Politiques et lignes directrices | Présentation de la demande | EDI |
Guide du Programme d'ICC pour la recherche impliquant des peuples et des communautés autochtones
Politiques et lignes directrices | Présentation de la demande | Innovation; Collèges; Communauté; Premières Nations, Métis; Inuit |
Guide pour aborder les questions liées à l'équité, à la diversité et à l'inclusion dans les demandes de subvention au titre du Programme d'innovation dans les collèges et la communauté
Politiques et lignes directrices | Présentation de la demande | Equité; Diversité; Inclusion |
Liste des établissements admissibles
Autre | Présentation de la demande | |
Modalités de présentation des demandes : administratrices ou administrateurs de recherche
Modalités | Présentation de la demande | |
Modalités de présentation des demandes : candidates et candidats
Modalités | Présentation de la demande | |
Programme d'ICC : Approuver et présenter une demande de subvention comme administrateur de recherche
Instructions Vidéo | Présentation de la demande | Innovation; Collèges; Communauté |
Protégez votre recherche
Politiques et lignes directrices | Présentation de la demande | |
Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d'appui financier
Politiques et lignes directrices | Présentation de la demande | |
Renforcer la recherche grâce à la prise en compte des considérations en matière d’équité, de diversité et d'inclusion dans le processus de recherche
Vidéo | Présentation de la demande | |
Énoncé des trois organismes sur l'équité, la diversité et l'inclusion
Politiques et lignes directrices | Octroi | |
Modalités de la subvention
Modalités | Octroi | |
Politique de communication publique des organismes fédéraux de financement de la recherche
Politiques et lignes directrices | Octroi | Logo; Reconnaissance |
Politique du Programme d'ICC sur la propriété intellectuelle, les ententes de recherche, les brevets et les droits d'auteur
Politiques et lignes directrices | Octroi | PI |
Procédures relatives aux plaintes d'ordre général
Politiques et lignes directrices | Octroi | |
Ajout, retrait et/ou révision à la composition de l'équipe de subvention et/ou du prix
Formulaire | Après l'octroi | Modification |
Congés familiaux et congés de maladie
Politiques et lignes directrices | Après l'octroi | |
Modèle de rapport des organismes partenaires pour les subventions de PRAT, de RDA, de mobilisation ou du FISCC (pour toutes les subventions de PRAT et les subventions de RDA, de mobilisation ou du FISCC accordées en 2022 ou après)
Rapport | Après l'octroi | Partenariat; Recherche; Appliquée; Technologie; Développement; Collèges; Communautés; Sociale; Innovation; Fonds |
Modèle de rapport des stagiaires pour les subventions de PRAT, de RDA, de mobilisation ou du FISCC (pour toutes les subventions de PRAT et les subventions de RDA, de mobilisation ou du FISCC accordées en 2022 ou après)
Rapport | Après l'octroi | Partenariat; Recherche; Appliquée; Technologie; Développement; Collèges; Communautés; Sociale; Innovation; Fonds; Étudiante; Étudiant |
Modèle de rapport d'étape pour les titulaires d'une subvention de mobilisation (pour toutes les subventions de mobilisation accordées en 2022 ou après)
Rapport | Après l'octroi | |
Modèle de rapport final pour les titulaires d'une subvention de mobilisation (pour toutes les subventions de mobilisation accordées en 2022 ou après
Rapport | Après l'octroi | |
Modèle de rapport final pour les titulaires d'une subvention de PRAT, de RDA ou du FISCC (pour toutes les subventions de PRAT et les subventions de RDA ou du FISCC accordée en 2022 ou après)
Rapport | Après l'octroi | Partenariat; Recherche; Appliquée; Technologie; Développement; Collèges; Communautés; Sociale; Innovation; Fonds |
Modification d'une subvention
Formulaire | Après l'octroi | Mise à jour |
Tour d'horizon du Programme d'innovation dans les collèges et la communauté : diapositives
Présentation | À propos | |
Appel d'une décision relative à une demande de financement du CRSNG
Politiques et lignes directrices | Autre | |
Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (2021)
Politiques et lignes directrices | Autre | |
College, Cégep and Polytechnic Perspectives on Institutional RDM Planning — Présentation élaborée par l'Alliance de recherche numérique du Canada en collaboration avec Collèges et instituts Canada (en anglais seulement)
Présentation Vidéo | Autre | |
Déclaration de San Francisco sur l'évaluation de la recherche (DORA)
Politiques et lignes directrices | Autre | |
Énoncé de politique des trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains – EPTC 2 (2022)
Politiques et lignes directrices | Autre | |
Exigences concernant certains types de recherche
Politiques et lignes directrices | Autre | |
Le point sur la Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche – Présentation du CRSNG
Présentation | Autre | |
Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche
Politiques et lignes directrices | Autre | |
Gestion des données de recherche — Réseau des centres collégiaux de transfert de technologies et de pratiques sociales
Autre | Autre | |
Loi sur l'accès à l'information et Loi sur la protection des renseignements personnels
Politiques et lignes directrices AIPRP | Autre | |
Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications
Politiques et lignes directrices | Autre | |
Politique sur les langues officielles
Politiques et lignes directrices | Autre | |
Politique sur la recherche comportant des marchandises et des renseignements contrôlés
Politiques et lignes directrices | Autre | |
Utilisation et divulgation des renseignements personnels fournis au titre du Programme d'innovation dans les collèges et la communauté
Politiques et lignes directrices | Autre | |
