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Communiqués de presse

Information sur les programmes du CRSNG relativement à la COVID-19 (mise à jour : 3 avril 2023)

Cette page ne sera plus mise à jour après mai 2024. Pour connaitre les dernières orientations concernant les répercussions liées à la COVID-19 sur la recherche, consultez les lignes directrices du CRSNG.

Le CRSNG continue d’apporter des ajustements à son mode de fonctionnement à mesure qu’il surveille l’évolution et l’incidence du nouveau coronavirus (COVID-19). Nous continuerons d’appuyer les titulaires de subvention, de bourse et de prix ainsi que les candidats, les pairs évaluateurs et nos employés. La situation évolue rapidement et nous apporterons d’autres ajustements au besoin.

Les organismes subventionnaires reconnaissent que la pandémie de COVID-19 peut avoir des répercussions sur votre travail et votre capacité de mener et d’évaluer les recherches ainsi que de préparer et de présenter une demande de subvention et de bourse ou de soumettre un article aux fins de publication. Certains travaux de recherche peuvent être compromis ou ralentis; la préparation des rapports financiers et de recherche peut être retardée; et les réunions, les évènements et les plans de déplacement pourraient également être touchés. Nous le comprenons. Les organismes subventionnaires continueront d’appuyer le milieu de la recherche à mesure qu’ils s’adaptent à ces défis.

Au cours des jours et des semaines à venir, nous communiquerons de l’information propre à chaque programme, tandis que nous continuerons de surveiller et d’évaluer les modifications touchant les dates limites pour la présentation des demandes aux programmes et les dates de présentation des rapports, au besoin. Nous vous communiquerons cette information et ferons régulièrement le point dans le site Web du CRSNG. Nous continuerons d’apporter des ajustements et de mettre en place des mesures supplémentaires au besoin.

L’information ci-après sera mise à jour régulièrement. Si vous avez des questions, veuillez vous reporter à la page Contactez-nous.

Tous les programmes : Tous les titulaires devant remettre un rapport de recherche au CRSNG bénéficient de quatre semaines supplémentaires (période qui sera révisée au besoin).

Renseignements généraux

  • Le CRSNG et le CRSH (les organismes) reconnaissent que certaines activités de recherche financées par ses subventions continuent d’être retardées par les effets de la pandémie de COVID-19. Dans pareils cas, les titulaires de subvention peuvent demander une prolongation de 12 mois de la période d’utilisation des fonds de la subvention, sans financement additionnel, et ce, même s’ils ont déjà reçu une prolongation auparavant. Pour ce faire, ils doivent présenter à l’organisme concerné le Formulaire de modification d’une subvention qui doit comprendre une justification courte, mais claire de la demande. En autant que les critères d’admissibilité sont satisfaits et que les considérations importantes sont prises en compte (voir ci-dessous), les organismes feront preuve de souplesse pour ce qui est d’approuver ces demandes de prolongation C19.

    Veuillez noter que la présente prolongation est distincte des autres prolongations et initiatives motivées par la pandémie de COVID-19, comme le supplément de trois mois à l’appui des étudiantes et étudiants, des stagiaires au niveau postdoctoral et du personnel de soutien à la recherche offert en 2020; la prolongation unique d’un an avec financement des subventions à la découverte CRSNG en raison de la COVID-19 (CRSNG); et les prolongations prévues par les dispositions s’appliquant aux bourses d’études et de recherche des organismes.

    Critères d’admissibilité
    • Les demandes de prolongation ne peuvent être présentées que dans la dernière année de validité de la subvention (y compris pour la période de prolongation automatique d’un an et pour toute autre prolongation prévue, s’il y a lieu).
    • La ou le titulaire de la subvention doit continuer d’occuper un poste admissible au sein de l’établissement administrateur pour toute la période de validité de la subvention, y compris les éventuelles prolongations.
    • Tel que le prévoit le Guide d’administration financière des trois organismes (GAFTO), le Formulaire de modification d’une subvention doit être rempli et comprendre une explication courte, mais claire indiquant que la demande est motivée par des retards dans les activités de recherche qui sont dus à la pandémie.
    • L’état des dépenses annuel (formulaire 300) pour la subvention doit être à jour dans la base de données de l’organisme concerné. Pour les subventions du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté, l’état des dépenses annuel (formulaire 301) doit avoir été rempli et présenté à l’organisme concerné. Les demandes de prolongation ne seront pas traitées si un ou plusieurs états des dépenses annuels n’ont pas été présentés.
      • Sous réserve de l’approbation de l’organisme concerné, si le compte de la subvention contient des fonds non dépensés totalisant entre 501 $ et 2 000 $, la prolongation C19 sera la dernière prolongation de la période autorisée pour utiliser les fonds de cette subvention.
      • Si le solde du compte de la subvention est de moins de 500 $, la ou le titulaire ne sera pas admissible à une autre prolongation de la période autorisée pour utiliser les fonds de la subvention.
    • Si l’organisme concerné a déjà approuvé le transfert des fonds non dépensés de la subvention au Fonds général de recherche ou a demandé la restitution des fonds non dépensés de la subvention, la demande de prolongation ne sera pas acceptée.
    Considérations importantes 
    • Les établissements administrateurs doivent valider les demandes; cependant, ce sont les organismes qui les approuvent.
    • Les demandes doivent être fondées sur un besoin, et les titulaires de subvention doivent avoir l’intention de poursuivre ou de reprendre les activités de recherche et d’utiliser sans tarder les fonds restants de la subvention.
    • Si la ou le titulaire de subvention fait une demande de prolongation après avoir été invité par une personne-ressource du programme en question à présenter un rapport final, un rapport sur les réalisations ou l’équivalent, la personne-ressource doit recevoir une copie conforme de la demande de prolongation C19 pour en être informée.
    • Les titulaires de subvention doivent avoir conscience de toute incidence que pourrait avoir une prolongation de leur subvention si elles ou ils comptent présenter une nouvelle demande de financement à l’organisme concerné. Dans certains cas, la ou le titulaire de subvention ne sera pas admissible à présenter une nouvelle demande de financement à l’organisme avant que la période de validité de la subvention en cours n’ait officiellement pris fin. 
    • Les demandes de prolongation pour une période de plus de 12 mois ne seront pas acceptées. L’organisme concerné fixera automatiquement la période de prolongation à 12 mois pour ces demandes.
    • Les subventions pour lesquelles des versements prévus doivent encore être faits ne sont pas admissibles à la présente prolongation. Cependant, si la ou le titulaire de subvention a accumulé des fonds dans le compte de la subvention et estime que le versement prévu pour l’exercice suivant ne sera pas nécessaire au moment prévu, elle ou il doit aviser l’établissement administrateur qu’un report du versement suivant s’impose, ce qui lui permettra de prolonger la période d’utilisation des fonds de la subvention.
    • Les subventions continuent d'être assujetties aux conditions d'octroi et aux politiques et règlements présentés dans le GAFTO, selon le cas. Les organismes se réservent le droit de modifier la présente disposition de prolongation des subventions ou d’y mettre fin, en tout temps. 
    Programmes et possibilités de financement admissibles

    Les possibilités de financement du CRSNG pouvant faire l’objet d’une prolongation sont les suivantes:

    • Programmes destinés aux universités, à l’exception de : 
      • Soutien à l’avancement de la recherche sur les changements climatiques au Canada;
      • Initiative Canada–Royaume-Uni sur l'intelligence artificielle;
      • Appel de propositions conjoint Canada-Allemagne 2+2 dans le domaine de la fabrication de pointe pour l’industrie 4.0;
      • projets conjoints Canada–Royaume-Uni dans le domaine des technologies quantiques;
      • Science pour l’avenir des baleines;
      • Programme de temps-navire;
      • Belmont Forum;
      • Initiative de modélisation des maladies infectieuses émergentes;
      • Supplément aux subventions à la découverte MDN-CRSNG; et,
      • Appel conjoint WaterWorks
    • Programme d’innovation dans les collèges et la communauté;

    Remarque : Dans le cas des titulaires d’une subvention du CRSNG à qui l’organisme a demandé de présenter un rapport final ou un document équivalent avant de soumettre leur demande de prolongation, il faut que la personne-ressource du programme concernée reçoive une copie conforme du courriel d’envoi de la demande de prolongation. 

    Pour toutes les possibilités de financement qui ne sont pas indiquées ou les demandes qui ne satisfont pas aux exigences décrites ci-dessus, les titulaires de subvention peuvent tout de même présenter le Formulaire de modification d’une subvention à l’organisme concerné; cependant, le délai d'examen de la demande pourrait être plus long que pour les autres demandes. Il est recommandé de fournir suffisamment de détails dans la section des commentaires du formulaire. Pour plus de renseignements, consultez la section Prolongation de la période autorisée pour utiliser les fonds de la subvention du GAFTO.

    Contact

    La personne titulaire d’une subvention devrait s’adresser en premier lieu au bureau de la recherche ou autre service pertinent de son établissement, avant de contacter l’organisme concerné. L’établissement administrateur est chargé de présenter la demande de prolongation à l’organisme concerné au moyen du Formulaire de modification d’une subvention. Les établissements doivent envoyer les formulaires dûment remplis et les questions éventuelles à l’adresse administrationdessubventions@nserc-crsng.gc.ca et indiquer « Prolongation C19 » dans le champ Objet des courriels.

  • Les titulaires d’une bourse de formation en recherche (étudiants à la maîtrise et au doctorat et stagiaires postdoctoraux) peuvent reporter la date d’entrée en vigueur de leur bourse ou demander une interruption non payée pour une période, typiquement d’une durée de quatre mois à la fois, en raison de la pandémie de COVID-19. Les titulaires d’une bourse au niveau de la maîtrise ou au niveau du doctorat peuvent faire concorder le report avec la prochaine date d’entrée en vigueur d’une bourse (soit le 1er septembre 2022 ou le 1er janvier 2023).

    Les organismes continueront d’appuyer les titulaires d’une bourse de formation en recherche qui, en raison des défis que pose la pandémie de COVID-19, mènent des travaux de recherche uniquement à temps partiel. Les titulaires peuvent continuer de détenir leur bourse, et le CRSNG versera le plein montant de la bourse. Le montant des versements ne sera pas calculé au prorata, et la date de fin de la bourse ne sera pas modifiée.

    Pendant la période où les déplacements sont sensiblement limités en raison de la pandémie de COVID-19, les titulaires d’une bourse de formation peuvent choisir de détenir leur bourse à distance tout en poursuivant leur formation en recherche, pourvu que les conditions suivantes soient remplies :

    • Les étudiants doivent être inscrits à l’établissement d’accueil pendant la période où les restrictions de voyage ou les fermetures d’établissements sont en vigueur. Les boursiers postdoctoraux doivent participer activement à la recherche.
    • Cet accord doit avoir reçu l’aval du directeur de recherche.

  • Les trois organismes subventionnaires du Canada, c’est-à-dire le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), reconnaissent que la perturbation généralisée causée par la pandémie de COVID-19 peut limiter la capacité de certains établissements à fournir aux candidats des relevés de notes officiels et à jour avant la date limite, en particulier dans les établissements qui ne fournissent pas actuellement de versions électroniques officielles de ces documents. Ainsi, pour les concours de bourses de l’automne 2022, les organismes continueront d’accepter les relevés de notes officieux si les candidats ne peuvent pas obtenir de relevés de notes officiels.

    Les candidats devraient se renseigner auprès de leur Faculté des études supérieures afin de savoir s’ils peuvent obtenir un relevé de notes officiel. La présentation d’une demande continuera d’attester officiellement que le candidat a fourni des renseignements justes, complets et exacts dans la demande et dans les documents connexes.

  • Ce sont les établissements qui doivent approuver les demandes d'exemption et d’accommodement en lien avec la preuve de vaccination conformément à leur politique sur la COVID-19. Une fois cette approbation obtenue, les politiques en vigueur des trois organismes s'appliquent, et les boursiers peuvent :

    • reporter la date d’entrée en vigueur de leur bourse;
    • demander une interruption non payée de leur bourse;
    • travailler à distance.
  • Prolongation de la période d’utilisation des subventions du CRSNG Mise à jour : le 13 juillet 2021

    Le présent message fait suite à la communication du printemps dernier. Compte tenu de l’étendue des répercussions de la crise sanitaire de la COVID-19 déjà observables, le CRSNG reconnait que les activités de recherche financées au moyen de subventions prenant fin le 31 mars 2021 ou après peuvent avoir été retardées. Par conséquent, nous avons le plaisir de vous informer que le CRSNG accordera automatiquement une prolongation additionnelle de la période d’utilisation d’un maximum de 12 mois (s’il y a lieu) aux titulaires de subvention qui en feront la demande en raison de la COVID-19, qu’elles aient été prolongées de n’importe quelle période ou pour n’importe quelle raison auparavant. Cette période de prolongation s’ajoute à celle déjà accordée en vertu de la section Prolongation de la période autorisée pour utiliser les fonds de la subvention du Guide d’administration financière des trois organismes. Veuillez noter que cette mesure ne s’applique pas aux fonds accordées dans le cadre du supplément de trois mois à l’appui des étudiants, des stagiaires postdoctoraux et du personnel de soutien à la recherche.

    Afin d’apporter les modifications nécessaires au dossier des titulaires de subvention, nous demandons aux établissements d’enseignement postsecondaire de continuer à tenir à jour la liste des bénéficiaires qui en sont à la dernière année de leur subvention et qui souhaitent se prévaloir de cette prolongation et, enfin, de communiquer cette information à la Division des finances du CRSNG.

    Pour toutes les possibilités de financement ne figurant pas dans la liste ci-dessous, y compris les exceptions énumérées ci-après sous Programmes destinés aux universités, l’établissement administrateur doit continuer de demander une prolongation au CRSNG en lui présentant le Formulaire de modification d’une subvention, et les titulaires doivent continuer de communiquer avec le personnel des programmes du CRSNG pour justifier leur requête. Ces demandes de prolongation, qu’elles soient ou non liées à la COVID-19, seront étudiées au cas par cas.

    Les possibilités de financement du CRSNG pouvant faire l’objet d’une prolongation sont les suivantes :

    • Programmes destinés aux universités (à l’exception de : Soutien à l’avancement de la recherche sur les changements climatiques au Canada; Initiative Canada–Royaume-Uni sur l’intelligence artificielle; appel de propositions conjoint Canada–Allemagne 2+2 dans le domaine de la fabrication de pointe pour l’industrie 4.0; appel de propositions Canada ̶Royaume-Uni dans le domaine des technologies quantiques; Science pour l’avenir des baleines; Programme de temps-navire; Belmont Forum; Initiative de modélisation des maladies infectieuses émergentes; Supplément aux subventions à la découverte MDN-CRSNG, Appel de propositions conjoint WaterWorks)
    • Programme d’innovation dans les collèges et la communauté
    • Programme des réseaux de centres d’excellence

    Pour en savoir plus, écrivez à grantsadministration@nserc-crsng.gc.ca

  • Pour ce qui est du rapprochement annuel des subventions actives 2021-2022 (1er avril 2021 au 31 mars 2022), la date limite de présentation des rapports financiers (formulaires 300 et 301) a été reportée au 30 septembre 2022.

  • Afin d’appuyer les efforts d’intervention d’urgence en cours en matière de santé publique liés à la COVID-19 et conformément à la Demande d’un accès libre aux publications sur la COVID-19 et à la Déclaration conjointe globale (du Wellcome Trust) sur la diffusion des résultats et des données de recherche pertinents au nouveau coronavirus (site Web en anglais seulement), le CRSNG demande que toutes les données scientifiques (prépublications, articles publiés, données, codes, descriptions de projet, etc.) relatives à COVID-19 et issues de travaux de recherche appuyés par une subvention Alliance du CRSNG relative à la COVID 19 ou une subvention des trois organismes pour les collèges : Appui à la recherche appliquée en réponse à la COVID-19 du CRSNG soient immédiatement offertes en libre accès (sans obstacle, accessibles en ligne) dans des revues et des publications affichées dans des sites Web et (ou) dans des dépôts institutionnels ou disciplinaires à libre accès. Le CRSNG invite aussi les chercheurs à faire de même pour toute donnée scientifique pertinente relative à la COVID-19, sans égard à la provenance du financement.

    Veuillez également envoyer le DOI et (ou) l’URL de chaque prépublication, article publié et jeu de données à l’appui au CRSNG à libreacces@nserc-crsng.gc.ca et au Bureau de la Conseillère scientifique en chef à science@canada.ca.

    Votre prépublication et votre publication à libre accès votre article peut être affichées à la page d’accueil sur la COVID de la Conseillère scientifique en chef et peuvent également être promus sur dans le site Web et les plateformes de médias sociaux du CRSNG.

    En ce qui concerne les travaux de recherche appuyés par le CRSNG qui ne sont pas liés à la COVID-19, la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications et la Déclaration de principe des trois organismes sur la gestion des données numériques s’appliquent.

    Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec libreacces@nserc-crsng.gc.ca.

  • En raison des restrictions de déplacement et des exigences en matière de distanciation physique dues à la pandémie de COVID‑19, les comités de sélection se réuniront par vidéoconférence pour tous les programmes du CRSNG en 2020-2021.

    Le CRSNG reconnait que le processus virtuel d’évaluation par les pairs peut entrainer pour les évaluateurs des frais qu’ils n’engageraient habituellement pas dans le cadre de réunions en personne. L’organisme demeure également conscient de l’énorme contribution de tous ceux qui, chaque année, mettent leur temps et leur expertise au service du processus d’évaluation par les pairs.

    Par conséquent, le CRSNG a approuvé les mesures qui suivent pour les membres des comités qui ne sont pas des fonctionnaires :

    1. remboursement des frais de garde de personnes à charge (enfants, ainés, membres de la famille ayant des capacités différentes)
    • jusqu’à 100 $ par personne à charge, par jour, avec reçus pour services rendus par une personne ou une entreprise dans le domaine de la prestation de soins à des personnes à charge, ou
    • 50 $ par ménage par jour, sur présentation de seulement une déclaration concernant la garde des personnes à charge; et
  • indemnité quotidienne de 50 $ (pour chaque demi-journée ou journée complète de participation au processus de sélection) pour couvrir les frais liés à la technologie ou d’autres frais divers.

    • Ces mesures entreront en vigueur le 1er octobre 2020. 

    Nous encourageons les évaluateurs qui souhaitent en savoir plus à communiquer avec les employés du CRSNG responsables de leur comité.

  • Le CRSNG est conscient que la pandémie de COVID 19 a une incidence sur la capacité des chercheurs et chercheuses et des étudiants et étudiantes de mener leurs activités de recherche et de formation habituelles. Il a publié des lignes directrices concernant les répercussions de la pandémie sur ces activités. Ces lignes directrices indiquent comment décrire ces répercussions dans une demande et comment elles seront prises en considération lors de l’évaluation des contributions à la recherche et à la formation et des plans de recherche et de formation. Si vous avez des questions, veuillez vous adresser au point de contact pour le programme offrant la possibilité de financement que vous souhaitez demander.

  • Le CRSH, le CRSNG et les IRSC ont reporté jusqu’à nouvel ordre le lancement de la Politique sur la gestion des données de recherche en raison des répercussions de la pandémie de COVID-19. Une fois que la politique sera lancée, les organismes collaboreront avec le milieu de la recherche en vue de la mise en application progressive des exigences qu’elle comporte.

    La pandémie actuelle illustre le rôle crucial que joue la gestion des données de recherche dans l’établissement d’un système de recherche fondé sur les principes FAIR – selon lesquels les données doivent être faciles à trouver, accessibles, interopérables et réutilisables. Bon nombre de chercheurs, d’établissements de recherche, d’organismes de parties prenantes et d’autres groupes ont fait preuve de diligence pendant la pandémie en ce qui concerne la gestion des données de recherche. Leurs activités ont porté, entre autres, sur la planification de la gestion des données, le soutien institutionnel à mettre en place pour la gestion des données de recherche, les dépôts de données et l’accès. Les trois organismes subventionnaires encouragent le milieu de la recherche à poursuivre les efforts amorcés à l’appui de la gestion des données de recherche au Canada et ailleurs.

  • À la suite des mises à jour concernant les fonds supplémentaires pour les personnes formées (étudiants et stagiaires postdoctoraux) et le personnel de soutien à la recherche, nous avons affiché une nouvelle Foire aux questions (FAQ) afin de vous guider en prévision de la date limite du 13 août. Pour en savoir plus, veuillez consulter la FAQ et les mises à jour précédentes. Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous envoyer un courriel à l’adresse supplements@nserc-crsng.gc.ca.

    Le financement supplémentaire s’applique aux programmes de CRNSG suivants :

    Programmes universitaires

    • Soutien à l’avancement de la recherche sur les changements climatiques au Canada
    • Subventions Alliance
    • Belmont Forum
    • Appui à l’Institut canadien d’astrophysique théorique
    • Programme de chaires pour les femmes en sciences et en génie – volet axé sur les projets
    • Chaires en génie de la conception – volet axé sur la recherche
    • Programme d’appui aux ressources thématiques et collaboratives en mathématiques et en statistique
    • Projets de recherche concertée sur la santé
    • Programme de formation orientée vers la nouveauté, la collaboration et l’expérience en recherche
    • Subventions de recherche et développement coopérative (y compris les subventions de partenariat de recherche MDN-CRSNG)
    • Frontières de la découverte
    • Programme de subventions à la découverte
    • Subventions à la découverte en physique subatomique (individuelles de projet et d’appui aux ressources majeures)
    • Subventions à la découverte axée sur le développement
    • Subventions d’engagement partenarial et d’engagement partenarial Plus
    • Subventions De l’idée à l’innovation
    • Chaires de recherche industrielle – volet axé sur les projets de recherche
    • Subventions de partenariat stratégique pour les réseaux ou pour les projets
    • Science pour l’avenir des baleines

    Programme d’innovation dans les collèges et la communauté

    • Subventions de recherche et développement appliquée de niveau 2 et 3
    • Fonds d’innovation sociale destiné aux collèges et aux communautés
    • Subventions d’engagement partenarial et d’engagement partenarial Plus pour les collèges
    • Subventions de chaires de recherche industrielle dans les collèges
    • Subventions de renforcement de l’innovation (toutes durées)
    • Subventions de renforcement de l’innovation
    • Subventions d’établissement de centres d’accès à la technologie

    Réseaux de centres d’excellence

    • Programme des réseaux de centres d’excellence
    • Programme des réseaux de centres d’excellence dirigés par l’entreprise

  • Les trois organismes subventionnaires du Canada, c’est-à-dire le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), ont fourni plus de renseignements sur l’appui direct offert aux titulaires d’une bourse. Pour les étudiants et les chercheurs postdoctoraux admissibles dont la bourse de recherche prend fin entre mars et aout 2020, la période de validité de leur bourse sera prolongée de quatre mois avec le versement de fonds. Cette mesure constitue un investissement d’au plus 40 millions de dollars visant à aider les étudiants et les chercheurs postdoctoraux à mener à bien leur projet de recherche et à poursuivre leur formation.

    Pour en savoir plus, consultez l’annonce détaillée et la foire aux questions.

  • En réponse à la pandémie de COVID-19, le CRSNG tire parti de l’expertise de chercheurs en sciences naturelles et en génie et de leurs partenaires dans l’ensemble du pays pour faire face à cette crise sans précédent.

    Veuillez consulter la page Les investissements du CRSNG dans la recherche sur la COVID-19 pour connaitre la répartition des investissements effectués au moyen des subventions Alliance du CRSNG relatives à la COVID-19 et des subventions des trois organismes pour les collèges : Appui à la recherche appliquée en réponse à la COVID-19.

  • Les IRSC, le CRSNG et le CRSH savent qu’en raison des nouvelles circonstances entourant la pandémie de COVID-19, les titulaires de subvention et les équipes de recherche pourraient devoir non seulement continuer de s’acquitter des frais courants liés à la recherche, mais aussi assumer des frais supplémentaires dans le cadre d’activités financées par un organisme subventionnaire qui ne seraient normalement pas engagés (par exemple, pour les déplacements et la rémunération). Les organismes comptent faire preuve de souplesse pour soutenir les titulaires de subvention pendant cette période et reconnaissent que certains de ces frais pourraient être payés à même les fonds de subvention. Par conséquent, ils s’en remettront aux établissements administrateurs pour déterminer si les frais supplémentaires concordent avec les principes et les directives énoncés dans le Guide d’administration financière des trois organismes (et si elles sont jugées admissibles, ces dépenses pourront être payées à même les fonds de subvention).

    Par ailleurs, les organismes comprennent que certaines activités de recherche qui étaient prévues ne peuvent pas être réalisées en raison de la fermeture des établissements de recherche, qui oblige la majorité des gens à travailler à distance, s’il est même possible pour eux de travailler. Ils considèrent donc que l’admissibilité des membres des équipes de recherche à une rémunération à même les fonds de subvention demeure valide dans le contexte actuel (et que ces personnes devraient continuer d’être rémunérées).

  • Le CRSNG et le CRSH reconnaissent que les activités de recherche qu’ils financent peuvent être retardées en raison de la pandémie de COVID-19. Les établissements postsecondaires peuvent immédiatement approuver, à la demande des titulaires, une prolongation d’un maximum de 12 mois de la période de validité des subventions des organismes qui prennent fin entre le 1er février 2020 et le 31 mars 2021 inclusivement. Cette disposition s’applique à toutes les subventions, qu’elles aient été prolongées de n’importe quelle période ou pour n’importe quelle raison auparavant (y compris, le cas échéant, les prolongations automatiques). Le but est de permettre aux titulaires de continuer à dépenser leurs fonds et aux établissements de reporter le traitement des fonds résiduels de la subvention (conformément aux Lignes directrices du Fonds général de recherche du CRSNG et du CRSH). Les établissements doivent conserver un dossier complet et exact des subventions dont la période de validité est prolongée. Le mécanisme que les établissements devront employer pour informer les organismes des détails de ces prolongations sera déterminé et communiqué dans un avenir proche.

  • Outre le remboursement des dépenses non remboursables au titre des déplacements et des réunions, comme on vient de le mentionner, le CRSNG reconnait que d’autres frais peuvent être engagés dans certains cas relativement à des engagements financiers en cours, comme la rémunération du personnel à même les subventions de l’organisme. Par exemple, on peut recommander ou imposer l’auto-isolement à des personnes qui reçoivent un salaire ou une allocation à même la subvention ou encore il est possible que celles-ci ne soient pas en mesure de travailler ou de faire du télétravail pour des raisons liées à la pandémie de COVID-19. Le CRSNG confirme que les frais non pris en charge par d’autres sources de financement au sein de l’établissement peuvent être payés à même la subvention à la condition que ces frais aient été admissibles en temps normal à ce type de paiement.

  • Le CRSNG confirme qu’outre les frais dont il est question dans un message antérieur des trois organismes concernant l’annulation des plans de déplacement des chercheurs et des membres de leur équipe, d’autres dépenses non remboursables pourraient être engagées par suite de l’annulation de ces déplacements ou réunions en raison de la pandémie de COVID-19. Si les dépenses avaient été admissibles dans l’éventualité où le déplacement ou la réunion aurait eu lieu, ces dépenses habituellement non remboursables pourront être remboursées à même la subvention.
    • Détails spécifiques aux programmes
    • Mise à jour : PromoScienceMise à jour : le 9 juin 2021

      En raison de la pandémie continue de COVID-19, le CRSNG continue à permettre une certaine souplesse en ce qui concerne les programmes pour permettre aux titulaires de subvention de s’adapter à la mise en œuvre virtuelle. Le CRSNG s’attend à ce que les titulaires d’une subvention réalisent dans la mesure du possible le programme qui a été proposé à l’origine et évalué par le comité de sélection. Toutefois, les titulaires peuvent adapter leur méthode de mise en œuvre sans demander l’autorisation du CRSNG pour autant que le public cible et le contenu du programme demeurent similaires. De même, ils peuvent adapter le budget en fonction des dépenses liées à la mise en œuvre virtuelle sans demander l’autorisation du CRSNG pour autant que les nouvelles dépenses soient admissibles selon le Guide des subventions du Programme PromoScience.

      D’autre part, étant donné la fermeture des écoles et les restrictions imposées concernant les rassemblements, le CRSNG reconnait que les activités financées au moyen de subventions du Programme PromoScience peuvent avoir été retardées :

      • Pour les subventions du Programme PromoScience prenant fin le 31 décembre 021 : Le CRSNG accordera une prolongation additionnelle de la période de validité de la subvention de 12 mois aux titulaires de subvention qui en feront la demande en raison de la COVID-19. Pour faciliter la poursuite de ses activités, votre organisation pourra encore présenter une demande dans le cadre du concours PromoScience de 2021 pour les mêmes activités que celles appuyées par sa subvention actuelle. Si vous présentez une demande, vous devrez y préciser clairement comment vous prévoyez utiliser au cours de la première année de la nouvelle subvention, le cas échéant, le solde de la subvention actuelle et les nouveaux fonds demandés.
      • Pour les subventions qui devraient prendre fin le 31 décembre 2022 ou le 31 décembre 2023 : Vous pouvez demander un report du prochain versement de la subvention, ce qui prolongerait d’une année sa période de validité. Vous devriez envisager cette option s’il y a de fortes chances que vous accumuliez des fonds considérables par suite de l’annulation ou du report d’activités. Ou, si la fin de la période de validité de la subvention approche et que le solde non dépensé des fonds de la subvention est élevé, veuillez communiquer avec nous pour discuter d’une prolongation éventuelle.

      Toute question concernant l’admissibilité de dépenses, des changements importants touchant le public cible ou le contenu du programme ou les demandes de prolongation devrait être transmise aux fins d’examen et d’approbation à promoscience@nserc-crsng.gc.ca.
    • Mise à jour : Concours des subventions à la découverte de 2022 Mise à jour : le 8 juin 2021

      Compte tenu de l’incertitude qui persiste quant à l’évolution de la pandémie de COVID-19, le CRSNG a pris des mesures pour assurer le bon déroulement du concours des subventions à la découverte de 2022. Il a donc décidé que les réunions d’évaluation par les pairs auraient lieu par vidéoconférence.

      Le CRSNG se fait un devoir d’assurer un processus d’évaluation par les pairs de la plus haute qualité, notamment en ce qui a trait à l’équité du processus et à la cohérence d’un groupe d’évaluation à l’autre et d’une année de concours à l’autre.

      Nous invitons les candidats à consulter les ressources suivantes :

      • les instructions relatives à la présentation des demandes dans le cadre du Programme de subventions à la découverte;
      • les lignes directrices relatives aux répercussions de la pandémie de COVID-19 sur la recherche, qui indiquent comment décrire ces répercussions dans les demandes;
      • les webinaires visant à aider les candidats éventuels à présenter une demande et les séances de questions et réponses;
      • la description du Programme de subventions à la découverte.

      Votre avis et vos commentaires éclairés sont essentiels pour faciliter la recherche axée sur la découverte au Canada. Si vous avez des questions, veuillez écrire à l’adresse resgrant@nserc-crsng.gc.ca.

    • Mise à jour : Concours des subventions à la découverte de 2022 Mise à jour : le 26 avril 2021

      Compte tenu de l'incertitude qui persiste quant à l’évolution de la pandémie de COVID-19, le CRSNG prend des mesures pour assurer le bon déroulement du concours des subventions à la découverte de 2022; il a donc modifié les modalités des réunions d’évaluation par les pairs, qui auront lieu par vidéoconférence plutôt qu’en personne.

      Le CRSNG est déterminé à appliquer un processus d’évaluation par les pairs de la plus haute qualité, notamment en ce qui a trait à l’équité du processus et à la cohérence des notes attribuées (par les divers comités et dans les différentes années de concours).
    • Prolongation d’un an avec financement des subventions à la découverte Mise à jour : le 20 avril 2021

      Pour atténuer les répercussions de la COVID-19 et appuyer l’ensemble de nos chercheurs et du personnel hautement qualifié, nous offrons à tous les titulaires d’une subvention à la découverte active la possibilité de prolonger la durée de leur subvention d’un an avec financement selon leur niveau de financement actuel.

      La prolongation d’un an sera accordée pour les programmes suivants : subventions à la découverte, subventions à la découverte en physique subatomique (individuelles, de projet ou appui aux ressources majeures), suppléments aux subventions à la découverte en recherche nordique et subventions à la découverte axées sur le développement.

      Le CRSNG communiquera avec les titulaires admissibles au cours de la dernière année de leur subvention (en Pro) afin de leur indiquer comment procéder pour accepter la prolongation.

      Pour en savoir plus sur la prolongation d’un an avec financement des subventions à la découverte en raison de la COVID 19, nous vous invitons à vous reporter à la Foire aux questions ou à communiquer par courriel avec la Direction des subventions de recherche et bourses du CRSNG à l’adresse resgrant@nserc-crsng.gc.ca.

    • Dans l’administration fédérale, l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) a cerné depuis le début de la pandémie de COVID-19 plusieurs possibilités liées à l’amélioration de la capacité de modélisation des données sur les maladies infectieuses, qui est au cœur de la surveillance des maladies, et à la coordination connexe. L’expérience vécue pendant cette pandémie montre clairement que le Canada bénéficierait :

      • d’une augmentation du nombre de spécialistes chevronnés de la modélisation;
      • d’une amélioration de la coordination des spécialistes pour contribuer à déterminer les enjeux prioritaires et les orientations stratégiques;
      • d’une amélioration de la mobilisation des spécialistes et de la collaboration entre eux pour accélérer la recherche et proposer des solutions éventuelles.

      Si l’on comble ces lacunes, le pays sera mieux préparé à faire face aux situations d’urgence en santé publique, comme les pandémies.

      L’ASPC et le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) travaillent ensemble pour intensifier les efforts de collaboration entre le milieu universitaire et toutes les parties intéressées concernées; l’objectif est de faciliter la réalisation et la coordination de la modélisation des maladies infectieuses en vue de mieux intervenir dans la lutte contre la COVID 19 et dans d’autres situations similaires.

    • En raison de l’incertitude inhérente à la pandémie de COVID-19, le CRSNG prend des mesures pour assurer le bon déroulement du concours des subventions à la découverte de 2021 en modifiant la composante liée à l’évaluation, qui aura lieu par vidéoconférence plutôt qu’en personne.

      Le CRSNG s’engage à maintenir un processus d’évaluation par les pairs de la plus haute qualité, notamment à assurer l’impartialité des groupes d’évaluation et la cohérence d’un groupe à l’autre et d’une année à l’autre.

      Au cours des prochaines semaines, d’autres lignes directrices seront communiquées sur la façon de décrire les répercussions de la COVID-19 dans les demandes de subventions.

    • Clarification de l’annonce concernant la suspension de la date limite de présentation des demandes de bourse de recherche de 1er cycle : Le CRSNG continuera d’accepter les demandes après le 1er mai 2020, sans pénalité. Toutefois, la liste des candidats recommandés à une bourse ne peut pas être modifiée après qu’elle a été présentée.

    • Pour des raisons liées à la COVID-19, les récipiendaires de la BESC SEEMS peuvent reporter leur voyage à l'étranger au-delà de l’année suivant la réception de l’avis d’octroi aussi longtemps que la BESC demeure active. Si la BESC n’est plus active, les récipiendaires peuvent reporter leur voyage à l'étranger à condition de rester inscrits au même établissement Canadien.

    • Les nouvelles dates limites pour le 18e concours de subventions de renforcement de l’innovation (RI) sont maintenant affichées. Veuillez consulter la nouvelle version de la documentation du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté afin de connaitre les modifications qui ont été apportées aux critères du programme. Pour toute question ou préoccupation au sujet de votre subvention de RI dans le contexte de la COVID-19, veuillez communiquer avec Kelly Mezzetta-Calderin, gestionnaire au CRSNG.

    • Le concours de BESC-D de 2020 sera lancé le 29 juillet 2020. Les dates limites de présentation des demandes pour le concours de 2020, soit le 17 octobre (demandes présentées directement) et le 21 novembre (demandes présentées par l’entremise d’un établissement), demeurent inchangées pour l’instant.

    • Le lancement du concours de 2020 est reporté au 1er juin 2020. La date limite de présentation des demandes est le 1er octobre 2020.

    • Le CRSNG fournit jusqu’à 15 millions de dollars pour favoriser les collaborations entre des chercheurs d’universités canadiennes et les secteurs privé, public et sans but lucratif afin de relever des défis techniques et en recherche liés à la pandémie. Il offre immédiatement un soutien pouvant atteindre 50 000 $ pour des projets d’un an. Pour obtenir plus de renseignements, consultez la page web Subventions Alliance du CRSNG relatives à la COVID-19.

      Si votre demande de subvention Alliance relative à la COVID-19 est retenue, vous pourriez obtenir des ressources supplémentaires dans le cadre d’un partenariat entre le CRSNG et Mitacs en vue de renforcer les collaborations de recherche. Les organismes partenaires admissibles peuvent, à un cout réduit, intégrer des stages financés par Mitacs à un projet lié à la COVID-19 appuyé par une subvention Alliance. Pour profiter de cette occasion, veuillez communiquer avec Noha Gerges, directrice du développement des affaires à Mitacs (ngerges@mitacs.ca).

    • Offertes dans le cadre du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté, ces subventions permettent de miser sur l’expertise et l’infrastructure présentes dans les collèges et les polytechniques du Canada pour obtenir rapidement l’appui et le savoir-faire voulus afin de lutter contre la pandémie de COVID-19. Une aide d’au plus 75 000 $ est accessible rapidement pour financer des projets d’un an. Pour en savoir plus, consultez la page Appui à la recherche appliquée en réponse à la COVID-19.

      Si votre demande de subvention pour les collèges relative à la COVID-19 est retenue, vous pourriez obtenir des ressources supplémentaires dans le cadre d’un partenariat entre le CRSNG et Mitacs en vue de renforcer les collaborations de recherche. Les organismes partenaires admissibles peuvent, à un cout réduit, intégrer des stages financés par Mitacs à un projet lié à la COVID-19 appuyé par une subvention pour les collèges. Pour profiter de cette occasion, veuillez communiquer avec Noha Gerges, directrice du développement des affaires à Mitacs (ngerges@mitacs.ca).

    • La date d'ouverture du Portail de recherche pour que les étudiants puissent accepter ou refuser leur bourse a été reportée au 15 avril 2020. Les candidats qui pourraient avoir besoin d’un prolongement de la fenêtre de 21 jours mentionnée ci-dessus pour accepter leur bourse doivent communiquer avec l’agence appropriée.

      Les quotas de bourses par établissement sont prolongées jusqu’au prochain cycle de concours. La date limite du 1er décembre 2020 pour la présentation des demandes demeure inchangée pour le moment.

    • La date limite de présentation de la déclaration d’intérêt est reportée au 8 juin 2020. Les deux organismes subventionnaires répondront ensemble aux candidats ayant soumis une déclaration d’intérêt au plus tard le 12 juin 2020.

    • La date limite pour la présentation des mises en candidature est reportée au 1er juin 2020.

    • Le CRSNG continue d’accepter les demandes. Les candidats peuvent s’attendre à des retards dans les délais de traitement, en fonction de la capacité des pairs évaluateurs et du personnel du CRSNG.

      Le CRSNG devrait communiquer en avril la réponse aux candidats ayant présenté les demandes pour lesquelles nous avons reçu les résultats des évaluations externes avant le 12 mars 2020.

    • La première réunion du comité d’évaluation est reportée à juin 2020.

    • La date limite du 30 mars 2020 pour la présentation des demandes est reportée au 17 juin 2020.
      L’évaluation des demandes présentées en janvier 2020 ne sera pas touchée par ces changements.

    • Les résultats de toutes les demandes de subventions seront communiqués sous peu; on s’attend à des retards mineurs seulement.