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Financement Prix À propos Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada

Possibilité de financement

Appel de propositions : Favoriser le développement et l’adoption de technologies quantiques au Canada

Aperçu

Ouvert
Valeur et durée

Le montant des subventions varie entre 100 000 $ et 650 000 $ par année pour une période maximale de deux ans.

Date limite de présentation d’une demande
  • Lettre d’intention : Vous devez présenter votre lettre d’intention au moyen du Système en ligne du CRSNG avant 20 h (HE) le 27 juillet 2026.
  • Demande : Vous devez présenter votre demande au moyen du Système en ligne du CRSNG avant 20 h (HE) le 5 octobre 2026.

Toutes les demandes seront évaluées dans le cadre d’un concours après la date limite établie pour la présentation des demandes.

Qui peut présenter une demande?
  • Chercheur > Université
Établissement admissible
  • Université
Type de programme
Stratégie quantique nationale
Résumé

Les subventions en quantique du programme Alliance qui seront accordées dans le cadre du présent appel de propositions appuieront des projets qui favorisent le développement et l’adoption de technologies quantiques au Canada grâce à l’établissement de partenariats entre des chercheuses et chercheurs universitaires et des organismes des secteurs privé, public ou sans but lucratif. Ces projets permettront de générer de nouvelles connaissances et d’accélérer la transformation des résultats de la recherche en avantages concrets pour le Canada.

Sur cette page
  • Description
  • Admissibilité
  • Financement
  • Demande
  • Examen
  • Octroi
  • Exigences postérieures à l’attribution du prix
  • Résultats
  • Réglementation, politiques et lignes directrices
  • Ressources
Description

La science quantique est le domaine qui touche à l’étude, à la manipulation et au contrôle des systèmes à l’échelle atomique et subatomique. Au Canada comme ailleurs dans le monde, les technologies issues de la quantique sont à la fine pointe de la science et de l’innovation. Elles stimulent la croissance et la transformation de secteurs névralgiques, créent de nouvelles possibilités économiques, révolutionnent les secteurs de la défense et de la sécurité et contribuent à générer de nombreuses retombées pour la société. Le Canada est un chef de file en recherche et en innovation quantiques, et les scientifiques canadiens sont bien placés pour tirer parti de toutes les possibilités qu’elles offrent.

Dans le budget de 2021, le gouvernement du Canada prévoyait des investissements pour le lancement et l’avancement de la Stratégie quantique nationale (SQN) du Canada afin de renforcer les atouts importants du pays en matière de recherche quantique, de stimuler l’essor de technologies, d’entreprises et de talents prêts à évoluer dans l’univers quantique et de consolider le leadership mondial du Canada dans le domaine. Dans le budget de 2025, il s’est ensuite engagé à investir davantage, par l’intermédiaire de la Stratégie industrielle de défense, pour renforcer l’écosystème quantique du pays. Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) appuie la mise en œuvre de la SQN et le développement de technologies quantiques, y compris celles à usage civil et militaire, qui permettront de répondre aux besoins du pays. Dans ce contexte, il offre des possibilités de financement qui favorisent l’établissement de partenariats multisectoriels au pays, le développement des talents et les collaborations internationales en recherche et en innovation quantiques.

Les subventions en quantique du programme Alliance accordées dans le cadre du présent appel de propositions visent à renforcer, à coordonner et à accroître les capacités de recherche en science et en technologies quantiques grâce à l’établissement de partenariats entre des chercheuses et chercheurs universitaires et des organismes des secteurs privé, public ou sans but lucratif. Les projets financés généreront de nouvelles connaissances et accéléreront l’utilisation des résultats de la recherche afin de créer des avantages pour le Canada.

Les propositions peuvent porter sur tout défi en science quantique, mais elles doivent viser à faire progresser une ou plusieurs missions de la SQN en appuyant le développement de technologies quantiques dans au moins un des domaines suivants :

  • le chiffrement ou les algorithmes quantiques, y compris la cryptographie postquantique;
  • les communications quantiques;
  • l’informatique quantique;
  • les matériaux quantiques;
  • la détection quantique.

Les propositions peuvent aussi intégrer des questions touchant ces domaines à d’autres sujets de recherche en sciences naturelles et en génie.

Les propositions qui ne cadrent pas avec au moins une mission de la SQN ne seront pas prises en considération. Nous vous invitons à consulter les feuilles de route des missions, qui ont été élaborées en étroite consultation avec les parties prenantes de l’écosystème quantique canadien et à harmoniser votre projet de recherche avec les mesures convenues pour s’attaquer aux défis et aux lacunes et saisir les possibilités mises en évidence pour chaque mission.

Le montant des subventions varie entre 100 000 $ et 650 000 $ par année pour une période maximale de deux ans. Le CRSNG prend en charge la totalité des coûts admissibles de la recherche. Les organismes partenaires ne sont pas tenus de fournir une contribution en espèces pour participer aux travaux de recherche, mais ils doivent participer activement au projet et y apporter une contribution en nature. L’éventail de contributions en nature pouvant être apportées à un projet est vaste. Consultez la section Admissibilité au partenariat pour en savoir plus.

Pour avoir accès aux renseignements importants relatifs aux exigences applicables à votre demande, consultez la section Réglementation, politiques et lignes directrices.

Objectif de la recherche

Votre proposition peut porter sur tout défi en science quantique, mais elle doit avoir pour but principal de faire progresser une ou plusieurs missions de la SQN grâce au développement de l’un ou l’autre des domaines liés aux technologies quantiques susmentionnés. La proposition doit cadrer avec les plans d’action énoncés dans les feuilles de route des missions.

Il n’est pas nécessaire que votre projet vise à mettre au point une technologie qui pourrait servir à des fins de défense. Si votre projet vise à développer une technologie qui pourrait avoir des applications dans des domaines autres que la défense, le CRSNG vous encourage à déterminer dans quelle mesure cette technologie pourrait servir à des fins de défense et, le cas échéant, à en traiter brièvement dans votre proposition. Vous devriez le faire même si une telle application en défense ne répond pas aux besoins de vos organismes partenaires. L’absence d’applications éventuelles en défense n’a aucune incidence sur l’évaluation du mérite de votre demande.

Comme la mise au point de technologies quantiques pourrait nécessiter l'apport de spécialistes d'autres domaines de recherche en sciences naturelles et en génie (SNG), les candidates et candidats peuvent collaborer avec des chercheuses et chercheurs universitaires à cette fin. Ces chercheuses et chercheurs peuvent participer à la demande en tant que cocandidates ou cocandidats s'ils satisfont aux exigences en matière d'admissibilité pour les personnes qui demandent ou détiennent une subvention. Les coûts de la recherche associés à ces collaborations peuvent représenter jusqu'à 30 % du coût total du projet pris en charge par le CRSNG et doivent être expressément indiqués dans la justification du budget du projet.

Vous ne pouvez pas utiliser une subvention en quantique du programme Alliance pour mener des travaux de recherche secrets ou sous contrat.

Admissibilité

Si vous êtes une chercheuse ou un chercheur universitaire canadien qui est admissible à recevoir des fonds du CRSNG, vous pouvez présenter une demande seul ou en équipe avec des cocandidates et cocandidats qui sont également des chercheuses ou chercheurs universitaires admissibles.

Les professeures ou professeurs auxiliaires qui occupent leur poste principal au Canada à l’extérieur du milieu universitaire – c’est-à-dire dans les secteurs privé, public ou sans but lucratif – peuvent participer aux demandes à titre de cocandidates ou cocandidats. Les membres du corps professoral de collèges peuvent aussi y participer en tant que cocandidates ou cocandidats.

Le CRSNG encourage la participation des chercheuses et chercheurs en début de carrière (CDC) à titre de candidates ou candidats ou encore de cocandidates ou cocandidats dans les demandes de subvention en quantique du programme Alliance. Les demandes présentées par les CDC sont assujetties aux mêmes critères que ceux qui servent à évaluer les autres demandes. Toutefois, les indicateurs de mérite utilisés dans le cadre de l’évaluation permettent de déterminer si l’équipe dans son ensemble (membres issus du milieu universitaire et d’organismes partenaires) possède l’expertise pertinente pour mener à bien les activités de recherche prévues, gérer le projet et donner la formation. Pour connaître les critères selon lesquels une chercheuse ou un chercheur peut être considéré comme un CDC, consultez la page Subventions à la découverte : catégories de candidates et candidats.

Les subventions accordées dans le cadre du présent appel de propositions soutiennent des propositions d'envergure et de complexité variées. Il peut s'agir de projets menés par une seule chercheuse ou un seul chercheur, de projets menés par des chercheuses et chercheurs de plusieurs universités, de collaborations entre une chercheuse ou un chercheur et un organisme partenaire qui participe activement à la recherche, ou encore de collaborations faisant intervenir de nombreux organismes partenaires qui œuvrent dans divers secteurs.

Admissibilité au partenariat

Les organismes partenaires participant à votre demande peuvent être issus des secteurs privé, public ou sans but lucratif. Vous êtes libre de faire appel à tout organisme voulu pour atteindre les objectifs du projet et appliquer avec succès les résultats de la recherche afin de générer les retombées escomptées. Même si le CRSNG prend en charge la totalité des coûts admissibles du projet, vous devez avoir établi un partenariat avec au moins un organisme dont la contribution en espèces, s'il y en avait une, serait prise en compte dans le calcul du partage des coûts. Vous trouverez à la section Organismes partenaires de la page Web des subventions Avantage du programme Alliance des lignes directrices complètes à l’intention des organismes partenaires, notamment les exigences relatives à la prise en compte des contributions en espèces dans le calcul du partage des coûts avec le CRSNG. Cette section présente également les lignes directrices relatives aux conflits d’intérêts dans les collaborations avec les organismes partenaires.

Il faut qu’au moins un des organismes partenaires ait démontré qu’il est en mesure de mettre à profit les résultats de la recherche menée dans le cadre du projet; les autres partenaires peuvent être choisis en raison de leur capacité à produire des connaissances et à les mobiliser.

Les organismes partenaires peuvent être des ministères ou des organismes qui mènent des travaux de recherche-développement (R-D) ainsi que d’éventuels utilisateurs finaux des technologies quantiques ciblées issues du projet. D’autres bailleurs de fonds (p. ex. des organismes de financement provinciaux ou fédéraux) peuvent participer au projet en tant que partenaires financiers et apporter un soutien qui s’ajoutera à celui du CRSNG.

Financement Valeur et durée

Le montant des subventions varie entre 100 000 $ et 650 000 $ par année pour une période maximale de deux ans.

Contribution requise des partenaires

Les organismes partenaires n'ont pas à verser de contributions en espèces. Le CRSNG prendra en charge la totalité des coûts admissibles du projet, mais il doit y avoir au moins un organisme partenaire dont la contribution en espèces, s'il y en avait une, serait prise en compte dans le calcul du partage des coûts.

Chacun des organismes partenaires doit participer activement au projet et y apporter des contributions en nature. Cette participation doit prendre l’une ou plusieurs des formes suivantes :

  • une contribution active aux activités de recherche;
  • la mise en application des résultats de la recherche pour contribuer à l’obtention des résultats escomptés;
  • un rôle actif dans l’application et la mobilisation des connaissances pour garantir que les résultats du projet de recherche auront des retombées.

Les organismes peuvent apporter diverses contributions en nature dans le cadre du projet. Il peut s’agir, par exemple, du temps investi par le personnel scientifique ou technique ou le personnel en génie de l’organisme partenaire pour donner une orientation au projet et y participer; de l’offre d’équipement, de matériel ou de services; ou de l’accès à des données ou à de l’appareillage spécial.

Les contributions en nature sont importantes pour assurer le succès du projet. Elles sont prises en compte dans l’évaluation du mérite de votre proposition (voir la section Examen).

Pour couvrir les coûts directs de votre projet, vous et les cocandidates et cocandidats pouvez utiliser des fonds provenant d’autres sources, comme des contributions en espèces de votre université ou d’autres organismes de financement. Ces fonds sont complémentaires et s’ajoutent aux montants demandés au CRSNG. Vous devez indiquer dans le tableau présentant le budget tous les coûts directs du projet qui seront couverts par une source de financement autre que le CRSNG. Tous les coûts doivent être expliqués dans la proposition et seront pris en compte dans le cadre de l’évaluation du mérite de votre proposition.

Les organismes de financement qui peuvent appuyer financièrement le projet en partenariat avec le CRSNG ne sont pas tenus de participer activement aux activités de recherche ni de fournir une contribution en nature.

Dans le cadre de son programme Campus Alberta Small Business Engagement (CASBE) (en anglais seulement), Alberta Innovates peut offrir un financement qui s’ajoute à la subvention en quantique du programme Alliance du CRSNG en appui à des projets auxquels participent des petites ou moyennes entreprises constituées en personne morale ou enregistrées en Alberta. Ces projets doivent être dirigés par des chercheuses ou chercheurs d’universités albertaines qui sont admissibles au financement du CRSNG. Plus précisément, le programme CASBE d’Alberta Innovates offre un financement complémentaire à celui du CRSNG pouvant atteindre 150 000 $ par année pour une période maximale de deux ans. Ce financement peut être accordé pendant la période de validité de la subvention du CRSNG ou, encore, dans l’année ou les deux années qui suivent immédiatement la fin de cette période. Pour obtenir des renseignements supplémentaires et accéder aux instructions relatives à la présentation des demandes, consultez le guide du programme CASBE (en anglais seulement) d’Alberta Innovates. Vous pouvez aussi consulter la section Comment présenter une demande.

Dépenses admissibles

Les fonds accordés par l’entremise d’une subvention en quantique du programme Alliance couvrent les coûts directs de la recherche. Les fonds du CRSNG et les contributions en espèces facultatives (le cas échéant) des organismes partenaires sont versés à des universités admissibles. Ces fonds ne peuvent pas servir à acheter de l’équipement, des produits ou des services auprès d’un organisme partenaire ni à couvrir les frais de déplacement ou de séjour du personnel des organismes partenaires. Les dépenses au titre des coûts directs de la recherche qui sont essentielles à la réussite du projet peuvent être incluses dans le budget si elles sont engagées par des partenaires qui sont des organismes autochtones des secteurs public ou sans but lucratif. À ce sujet, veuillez consulter le CRSNG avant de présenter votre demande.

Les fonds du CRSNG ne peuvent couvrir que les dépenses engagées après l’octroi de la subvention.

Seuls les coûts directs de la recherche considérés par le CRSNG comme des dépenses admissibles doivent figurer dans le budget du projet, par exemple :

  • le soutien salarial pour les étudiantes et étudiants des 1er, 2e et 3e cycles et les stagiaires de niveau postdoctoral qui participent aux travaux de recherche et reçoivent une formation connexe;
  • le soutien salarial pour les techniciennes et techniciens et le personnel de recherche;
  • les matériaux et les fournitures;
  • les activités qui favorisent les collaborations et la mobilisation des connaissances;
  • les activités permettant d’établir des collaborations en recherche avec les organismes partenaires et d’élargir ces collaborations.

Reportez-vous aux lignes directrices sur l’utilisation des subventions dans le Guide d’administration financière des trois organismes. Il convient de noter que votre demande doit prévoir un volet de formation ciblant principalement des étudiantes et étudiants du 1er, 2e ou 3e cycle ou, encore, des stagiaires de niveau postdoctoral. Vous ne pouvez former exclusivement des professionnelles et professionnels de la recherche.

Vous pouvez également inclure dans le budget le coût de l’équipement, à condition que celui-ci :

  • soit essentiel pour atteindre les objectifs du projet de recherche;
  • s’ajoute à l’équipement dont disposent déjà l’université ou les organismes partenaires.

Si le coût total prévu de l’équipement (qui comprend les coûts de fonctionnement et d’entretien de l’équipement nouveau et de celui auquel vous avez déjà accès) dépasse 400 000 $ pour la durée de votre projet, vous devez faire appel à d’autres sources de financement en complément de l’appui offert par le CRSNG. Il convient de noter que le processus conjoint de présentation et d’évaluation des demandes établi par le CRSNG et la Fondation canadienne pour l’innovation (FCI) pour les demandes sollicitant des fonds du programme Alliance ainsi que du Fonds des leaders John-R.-Evans de la FCI ne s’applique pas au présent appel de propositions.

Les subventions en quantique du programme Alliance ne sont pas des subventions d’infrastructure. Elles visent principalement à appuyer des activités de recherche concertée et de formation menées dans le cadre de partenariats établis entre des universités et des organismes partenaires dans le but de générer de nouvelles connaissances et de les appliquer au bénéfice du Canada. Les coûts que vous indiquez dans votre demande au titre de l’équipement doivent être compatibles avec cet objectif.

Les coûts de gestion du projet pourraient être considérés comme des dépenses admissibles; ils ne doivent toutefois pas dépasser 10 % du total des coûts directs de la recherche (voir les Lignes directrices des programmes de partenariats de recherche sur les coûts de la gestion de projet). Vous devez expliquer, dans la section Justification du budget, en quoi les dépenses liées à la gestion du projet sont nécessaires.

Des collaboratrices ou collaborateurs canadiens ou étrangers peuvent faire partie de votre équipe de recherche. Comme ces personnes ne sont pas titulaires de la subvention, elles n’ont pas accès aux fonds de la subvention. En outre, les fonds du CRSNG ne peuvent servir à couvrir les dépenses que les collaboratrices et collaborateurs (y compris leurs frais de déplacement ou de séjour) engagent pour mener des travaux de recherche ou des activités connexes.

Demande Comment présenter une demande

Vous pouvez présenter plusieurs demandes de subvention à titre de candidate ou candidat ou de cocandidate ou cocandidat dans le cadre de projets distincts. Les subventions doivent servir à couvrir des dépenses différentes; il ne doit pas y avoir de chevauchement des dépenses.

Étape 1 ─ Lettre d’intention

Vous devez d’abord présenter une lettre d’intention au moyen du Système en ligne du CRSNG avant 20 h (HE) le 27 juillet 2026. Vous devez remplir le gabarit de la lettre d’intention pour les subventions en quantique du programme Alliance.

La lettre d’intention doit :

  • donner un aperçu des travaux de recherche proposés et des résultats attendus et expliquer en quoi le projet contribuera à l’avancement d’une ou de plusieurs missions de la SQN en appuyant le développement de technologies quantiques dans au moins un des domaines énumérés à la section Description; 
  • énumérer les organismes partenaires qui seront appelés à participer au projet (pour connaître les exigences à ce sujet, consultez la section Admissibilité au partenariat); 
  • énumérer les personnes cocandidates qui seront appelées à participer au projet. 

Remarque : Vous ne pourrez pas ajouter des organismes partenaires à l’étape de la présentation de la demande. Vous pourrez toutefois ajouter des personnes cocandidates à cette étape.

En plus de la lettre d’intention, vous devez fournir :

  • un formulaire de renseignements personnels avec le CVC en pièce jointe (formulaire 100A du CRSNG) dûment rempli pour la candidate ou le candidat et l’ensemble des personnes cocandidates, le cas échéant.
    À l’étape de la présentation de la demande, il est possible de mettre à jour le formulaire 100A du CRSNG rempli par la candidate ou le candidat ou les personnes candidates.

Marche à suivre pour présenter une lettre d’intention :

  • Ouvrez une session dans le Système en ligne du CRSNG et cliquez sur Créer un nouveau formulaire 101.
  • Sélectionnez Programmes de partenariats de recherche, puis Subventions Alliance.
  • Dans le champ Type de proposition, sélectionnez Lettre d’intention.
  • Dans le champ Type d’appel de propositions, sélectionnez Quantique - Développement et adoption de technologies dans le menu déroulant.
  • Remplissez les sections requises, fournissez le formulaire 100A du CRSNG pour la candidate ou le candidat et toutes les personnes cocandidates et joignez la lettre d’intention préparée à l’aide du gabarit (reportez-vous aux Instructions relatives à la présentation des demandes de subvention en quantique du programme Alliance pour le présent appel de propositions).

Le CRSNG accusera réception de votre lettre d’intention.

La présentation de la lettre d’intention est une étape obligatoire du processus de présentation des demandes. Les renseignements fournis dans la lettre permettent au CRSNG de lancer son processus d’examen administratif (p. ex. concordance du projet avec une ou plusieurs des missions de la SQN et établissement de l’admissibilité de la candidate ou du candidat, des personnes cocandidates et des organismes partenaires). Si votre lettre d’intention n’est pas complète ou qu’elle ne respecte pas les exigences du CRSNG, elle ne sera pas acceptée et vous ne pourrez pas présenter une demande.

Sauf indication contraire vous informant que le CRSNG n’a pas accepté votre lettre d’intention, vous devez ensuite remplir et présenter votre demande avant la date limite établie. Le CRSNG n’acceptera aucune demande en l’absence d’une lettre d’intention connexe.

Étape 2 : Demande

Si votre lettre d’intention est acceptée par le CRSNG, son contenu sera transféré dans un formulaire de demande (formulaire 101) auquel vous aurez accès, dès le 19 août 2026, à partir de votre page Mon portfolio dans le Système en ligne du CRSNG.

Vous devez présenter votre demande au moyen du Système en ligne du CRSNG avant 20 h (HE) le 5 octobre 2026.

Pour présenter votre demande :

  1. Ouvrez une session dans le Système en ligne du CRSNG.
  2. Sélectionnez le formulaire 101 approprié à partir de votre portefeuille (formulaire 101; Programme : subventions Alliance; Titre de la demande : titre créé à l’étape de la lettre d’intention).
  3. En suivant les Instructions relatives à la présentation des demandes de subvention en quantique du programme Alliance pour le présent appel de propositions, vous devez remplir le gabarit de la proposition pour les demandes de subvention en quantique du programme Alliance ainsi que les autres sections de votre demande. À noter que le CRSNG alloue jusqu’à 20 % plus d’espace pour le contenu des sections des demandes de subvention en quantique du programme Alliance présentées en français (sections pour lesquelles un nombre maximal de pages ou de caractères est imposé).
    Important : Vous devez utiliser le gabarit de la proposition prévu expressément pour les demandes de subvention en quantique du programme Alliance présentées dans le cadre du présent appel de propositions.
  4. Si votre proposition prévoit la participation d’au moins un organisme partenaire du secteur privé (y compris ceux qui participent au projet de recherche avec d’autres organismes des secteurs public ou sans but lucratif), vous devez également remplir le formulaire d’évaluation des risques associé aux Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche.
  5. Conformément aux Orientations des trois organismes concernant la Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes (Politique sur la RTSAP), comme les travaux de recherche proposés dans votre demande visent à faire progresser un domaine de recherche en technologies sensibles répertorié, vous (à titre de candidate ou candidat) ainsi que chaque personne cocandidate et collaboratrice ou collaborateur devez remplir le formulaire d’attestation relative à la recherche visant à faire progresser les domaines de recherche en technologies sensibles.
  6. Présentez au moyen du Système en ligne du CRSNG votre demande dûment remplie et les documents justificatifs, y compris le Formulaire de renseignements personnels avec le CVC en pièce jointe (formulaire 100A), pour la candidate ou le candidat et toutes les personnes cocandidates. La personne-ressource de l’organisme partenaire aura déjà fourni les renseignements requis sur l’organisme conformément aux Instructions relatives au Formulaire de l’organisme partenaire.

En présentant la demande, vous confirmez que vous et les personnes cocandidates (s’il y a lieu) acceptez les Modalités de présentation des demandes – candidats. En participant à votre demande, les organismes partenaires attestent qu’ils acceptent les Modalités de présentation des demandes – organismes partenaires.

Si vous êtes une chercheuse ou un chercheur d’une université albertaine et que vous êtes admissible au financement du CRSNG et avez l'intention de présenter une demande de subvention en quantique du programme Alliance en réponse au présent appel de propositions conjointement à une demande de financement au programme Campus Alberta Small Business Engagement (CASBE) d’Alberta Innovates (voir la section Contribution requise des organismes partenaires), suivez les instructions figurant dans le guide du programme CASBE (en anglais seulement). Quand vous êtes dans le Système en ligne du CRSNG :

  • dans le champ Type d’appel de propositions, sélectionnez Quantique - Développement et adoption de technologies dans le menu déroulant.
  • dans la section Contributions du formulaire 101, sélectionnez Autre bailleur de fonds (qui ne participe pas à la recherche) pour ajouter Alberta Innovates comme organisme partenaire.
  • joignez une copie de l’approbation sous condition d’Alberta Innovates en utilisant la section Autres documents du formulaire 101.

En présentant votre demande de financement au programme CASBE d’Alberta Innovates et la demande connexe de subvention en quantique du programme Alliance du CRSNG, vous consentez, ainsi que les cocandidates et cocandidats et les organismes partenaires qui y participent, au partage de l’ensemble ou d’une partie des renseignements, y compris des renseignements personnels, concernant les demandes, leur évaluation et leur financement entre Alberta Innovates et le CRSNG.

Date limite de présentation d’une demande
  • Lettre d’intention : Vous devez présenter votre lettre d’intention au moyen du Système en ligne du CRSNG avant 20 h (HE) le 27 juillet 2026.
  • Demande : Vous devez présenter votre demande au moyen du Système en ligne du CRSNG avant 20 h (HE) le 5 octobre 2026.

Toutes les demandes seront évaluées dans le cadre d’un concours après la date limite établie pour la présentation des demandes.

Examen

Lorsqu’il reçoit une demande de subvention en quantique du programme Alliance, le CRSNG effectue d’abord un examen administratif pour s’assurer que la demande est complète et qu’elle respecte toutes les exigences. Si la demande est jugée recevable à l’issue de l’examen administratif, il procède à l’évaluation du mérite de la proposition.

Toutes les propositions seront évaluées par des pairs. Un comité composé de pairs du Canada et de l’étranger évaluera le mérite des demandes. Les membres du comité sont issus du milieu universitaire ainsi que d'organismes des secteurs public, privé et sans but lucratif. Les membres peuvent s'appuyer sur des rapports d'évaluatrices et évaluateurs externes pour éclairer leur évaluation. Le CRSNG se réserve le droit de sélectionner le mécanisme d'évaluation qui convient le mieux.

Le mérite de votre demande est évalué en fonction des quatre critères à pondération égale ci-dessous. Pour être retenue en vue d’un financement, la demande doit traiter de tous les points (critères et sous-critères) énumérés.

  1. Partenariat
    1. Rôle des organismes partenaires dans le projet et importance de leur participation et de toute autre contribution en nature
    2. Pertinence du partenariat et capacité des organismes partenaires à transposer, à exploiter et à mettre en application les résultats de la recherche
  2. Plan et équipe de recherche
    1. Clarté des objectifs de recherche et des résultats escomptés, et pertinence du plan de recherche et du budget
    2. Pertinence de l’expertise de l’équipe (établissements postsecondaires et organismes partenaires participants) pour mener à bien les activités de recherche prévues, gérer le projet et donner la formation
  3. Formation
    1. Richesse des expériences d’apprentissage offertes aux stagiaires de recherche (étudiantes et étudiants des 1er, 2e et 3e cycles et stagiaires de niveau postdoctoral) permettant à chacun de développer ses compétences en recherche et ses compétences professionnelles (p. ex., en matière de leadership, de communication, de collaboration et d’entrepreneuriat)
    2. Prise en compte des questions d’équité, de diversité et d’inclusion dans le plan de formation
  4. Retombées et avantages pour le Canada
    1. Caractère innovateur de la recherche proposée et possibilité que la recherche donne lieu à des avancées ou à de nouvelles connaissances dans les disciplines des sciences naturelles ou du génie
    2. Importance des résultats et des avantages économiques ou environnementaux et d’autres avantages sociétaux pour le Canada et la population canadienne

Le CRSNG utilise des indicateurs de mérite établis pour attribuer une cote en fonction de chacun des critères et sous-critères d’évaluation.

Si votre proposition prévoit la participation d’au moins un organisme partenaire du secteur privé (y compris ceux qui participent au projet avec d’autres organismes des secteurs public ou sans but lucratif), le CRSNG examine le formulaire d’évaluation des risques associé aux Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche (y compris le plan d’atténuation des risques, s’il y a lieu) que vous aurez joint à votre demande. Cet examen est effectué selon le processus d’examen de l’évaluation des risques. Si des compétences supplémentaires sont nécessaires, le CRSNG demandera une évaluation plus poussée des risques pour la sécurité nationale et consultera les ministères et organismes canadiens compétents.

Le CRSNG prendra une décision de financement en tenant compte de l’évaluation du mérite de votre demande et de l’évaluation des risques que pourrait présenter votre projet de recherche pour la sécurité nationale du Canada, le cas échéant. Il s’appuiera sur les cotes attribuées selon les indicateurs de mérite pour sélectionner par voie de concours les propositions qu’il financera. S’il y a lieu, le CRSNG prendra aussi en compte les résultats du processus d’examen de l’évaluation des risques pour s’assurer que tous les risques relevés sont adéquatement atténués. Conformément aux Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche, les demandes comportant des risques qui ne peuvent pas être atténués de façon appropriée ne seront pas financées.

Durée prévue de l’évaluation

L’évaluation de toutes les demandes se déroulera après la date limite de présentation des demandes et sera menée à terme dans les 24 semaines suivant cette date. Toutefois, il est possible que l'évaluation de certaines demandes nécessite plus de temps.

Octroi

Si votre demande est approuvée, vous recevrez une lettre d’octroi renfermant des renseignements au sujet de votre subvention. Vous devez respecter les Modalités de la subvention qui sont énoncées dans cette lettre.

Le CRSNG vous recommande, à vous et à votre université, d’adopter la bonne pratique de conclure une entente de recherche qui définit les droits de propriété intellectuelle et les obligations de tous les organismes partenaires participant au projet de recherche. Vous devez vous conformer à la Politique sur la propriété intellectuelle du CRSNG, qui vise à promouvoir l’utilisation des connaissances et le libre accès aux résultats de la recherche financée par le CRSNG.

Remarques :

  • Le CRSNG ne revendique aucun droit sur la propriété intellectuelle générée dans le cadre des projets financés au moyen d’une subvention Alliance.
  • La Politique sur la propriété intellectuelle du CRSNG précise que tous les étudiants et étudiantes conservent le droit de soutenir leur thèse sans retard ni obstacle.
  • Tous les participants et participantes, y compris les étudiantes et étudiants et les stagiaires de niveau postdoctoral, devraient consulter cette politique pour connaître leurs droits et obligations.
Paiement

La lettre d’octroi indique la date de début de votre projet. En règle générale, le CRSNG verse la subvention à votre université dans les 30 jours suivant cette date.

Annonce des résultats

Les décisions relatives au financement devraient être communiquées aux candidates et candidats d’ici la fin de mars 2027.

Exigences postérieures à l’attribution du prix

Vous êtes tenu de faire mention du soutien que vous recevez du CRSNG dans toute communication ou présentation portant sur la recherche financée par votre subvention en quantique du programme Alliance.

Vous devez rendre compte régulièrement de l’utilisation que vous faites des fonds de la subvention, des activités menées dans le cadre du projet financé et des résultats du projet. La lettre d’octroi que vous recevrez vous informera des exigences en matière de rapports.

Les versements subséquents de votre subvention sont conditionnels à la démonstration de la nécessité des fonds du CRSNG et au respect de toutes les autres modalités indiquées dans les Modalités de la subvention.

Vous devez aviser le CRSNG si :

  • l’un des organismes partenaires ne participe plus activement au projet et n’y apporte pas les contributions en nature, comme il s’était engagé à le faire dans la demande;
  • l’un des organismes partenaires se retire du projet – à noter que tout au long du projet, il doit y avoir au moins un organisme partenaire dont la contribution en espèces aurait pu être prise en compte dans le calcul du partage des coûts si une telle contribution avait été exigée.
  • si l’un des organismes partenaires, y compris un établissement postsecondaire participant ou un autre organisme de financement, ne respecte pas son engagement à appuyer le projet au moyen d’une contribution en espèces;

Si vous ou l’un des organismes partenaires ne fournissez pas au CRSNG les renseignements demandés, vos demandes subséquentes pourraient être refusées.

Prolongation de la subvention

Si vous avez besoin de prolonger votre subvention :

  • Il y a deux types de prolongation : la prolongation automatique d’un an sans financement supplémentaire et, la prolongation additionnelle d’un an sans financement supplémentaire accordée dans des circonstances exceptionnelles. Il est possible d’obtenir les deux types de prolongation.
  • Au terme de la période de validité initiale de votre subvention, le CRSNG prolongera automatiquement votre subvention pour une période d’un an afin de vous permettre de mener à bien les activités que vous aviez prévues. Cette prolongation ne s’accompagne d’aucun financement supplémentaire.
  • Au besoin, vous pouvez demander une prolongation supplémentaire d’au plus une année à la fois en présentant le formulaire Modification d’une subvention si des circonstances exceptionnelles le justifient. Il convient de noter que ce type de prolongation ne s’accompagne d’aucun financement supplémentaire.
Résultats

L’annonce des demandes retenues à l’issue du présent appel de propositions sera publiée dans cette section dès que les décisions relatives au financement auront été prises et communiquées aux candidates et candidats.

En outre, les résultats seront intégrés au Tableau de bord des statistiques sur les subventions Alliance, qui présente une ventilation du financement accordé dans le cadre du programme ainsi que, entre autres, des types d’organismes partenaires et des domaines d’application.

Réglementation, politiques et lignes directrices

Le CRSNG appuie la réalisation de travaux inédits et de qualité exceptionnelle qui génèrent des retombées et qui permettent d’approfondir les connaissances et de résoudre des problèmes locaux, nationaux et mondiaux. Le CRSNG reconnaît que les principes d’équité, de diversité et d’inclusion (EDI) sont le fondement d’une recherche de qualité qui génère des retombées. Il est essentiel de repérer et d’éliminer les obstacles systémiques qui limitent la pleine participation de toutes les personnes et communautés. Il est tout aussi essentiel de prendre en compte l’EDI dans tous les aspects de la recherche. Les principes d’EDI font partie intégrante de l’Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion et du Plan d’action des trois organismes pour l’EDI. Pour en savoir plus, consultez la page Web du CRSNG sur l’équité, la diversité et l’inclusion. 

Pour s’assurer que l’écosystème de la recherche canadien est aussi ouvert que possible et aussi protégé que nécessaire, le gouvernement du Canada a fourni des informations claires sur les considérations en matière de sécurité de la recherche à prendre en compte lors de l’établissement, de l’évaluation et du financement des demandes de subvention.

Pour en savoir plus sur la mise en œuvre, par les organismes de financement de la recherche, de mesures harmonisées visant à assurer la sécurité de la recherche et pour obtenir des conseils et des ressources supplémentaires sur la manière de protéger vos travaux de recherche, consultez les Orientations des trois organismes concernant la sécurité de la recherche.

La Politique sur la RTSAP porte sur les risques liés aux travaux de recherche qui font progresser des domaines de recherche en technologies sensibles et qui sont réalisés en collaboration avec des organisations ou des établissements de recherche qui présentent un grand risque pour la sécurité nationale du Canada. La présente possibilité de financement est visée par cette politique.

La personne candidate doit déterminer si la recherche proposée dans la demande de subvention vise à faire progresser un domaine de recherche en technologies sensibles. Le cas échéant, chaque chercheuse ou chercheur dont le rôle est défini dans la demande de subvention (voyez les rôles qui sont définis dans le cadre de cette possibilité de financement) doit remplir un formulaire d’attestation afin de certifier qu’elle ou il n’est pas actuellement affilié à une organisation de recherche nommée et ne reçoit aucun financement ni aucune contribution en nature de la part d’une telle organisation.

Les Orientations des trois organismes concernant la Politique sur la RTSAP renferment plus de détails sur les procédures et les exigences à respecter, y compris les responsabilités des chercheuses et chercheurs et les responsabilités des établissements.

Les Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche fournissent des informations claires sur les considérations en matière de sécurité nationale à prendre en compte lors de l’établissement, de l’évaluation et du financement de partenariats de recherche. Elles aident les chercheuses et chercheurs, les établissements de recherche et les organismes fédéraux de financement de la recherche à exercer, de manière systématique et ciblée, une diligence raisonnable afin de déterminer et d’atténuer les risques pour la sécurité nationale liés aux partenariats de recherche.

Ces lignes directrices s’appliquent aux demandes de subvention qui prévoient la participation d’un ou de plusieurs organismes partenaires du secteur privé (y compris lorsque ces organismes participent au projet de recherche avec d’autres organismes des secteurs public ou sans but lucratif). Dans pareil cas, vous et votre établissement devez remplir le formulaire d’évaluation des risques pour votre projet de recherche et le joindre à votre demande de subvention.

Les Orientations des trois organismes concernant les Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche renferment plus de détails sur les procédures et les exigences à respecter.
Ressources
  • Autoévaluation de l'organisme partenaire pour les subventions Alliance
  • Instructions relatives au formulaire de l'organisme partenaire
  • Questionnaire Information supplémentaire concernant l’organisme partenaire
  • Instructions relatives à la présentation des demandes de subvention en quantique du programme Alliance (formulaire 101)
  • Subventions en quantique du programme Alliance : gabarit de la lettre d’intention
  • Subventions en quantique du programme Alliance : gabarit de la proposition
  • Formulaire d’évaluation des risques – Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche
  • Formulaire d’attestation relative à la recherche visant à faire progresser les domaines de recherche en technologies sensibles
  • Instructions relatives au Formulaire de renseignements personnels avec le CVC en pièce jointe (formulaire 100A)
  • Comment remplir le CV commun canadien du CRSNG
  • Présentation de l’appel de propositions Favoriser le développement et l’adoption de technologies quantiques au Canada - Diapositives
  • Présentation de l’appel de propositions Favoriser le développement et l’adoption de technologies quantiques au Canada - Diapositives et notes
  • Intégrer les principes d’équité, de diversité et d’inclusion au plan de formation
  • Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion (EDI)
  • Orientations des trois organismes concernant la sécurité de la recherche
  • Orientations des trois organismes concernant les Lignes directrices sur la sécurité nationale pour les partenariats de recherche
  • Orientations des trois organismes concernant la Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes
  • Portail Protégez votre recherche
  • Modalités de présentations des demandes – candidats
  • Modalités de présentation des demandes – organismes partenaires
  • Subventions Alliance : indicateurs de mérite
  • Instructions à l’intention des évaluatrices et évaluateurs externes
  • Modalités de la subvention
  • Politique sur la propriété intellectuelle
  • Admissibilité
  • Guide d’administration financière des trois organismes
  • Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche (2021)
  • Foire aux questions – Professeurs
  • Appel d’une décision relative à une demande de financement du CRSNG
Foire aux questions

Oui. Vous pouvez participer, à titre de cocandidate ou cocandidat, à plusieurs demandes de subvention en quantique du programme Alliance présentées en réponse au présent appel de propositions.

Oui. Même si vous êtes déjà titulaire d’une subvention en quantique ou Consortiums en quantique du programme Alliance, vous pouvez participer à titre de candidate ou candidat ou encore de cocandidate ou cocandidat à une demande de subvention en quantique du programme Alliance présentée en réponse au présent appel de propositions.

Oui. Vous pouvez être titulaire, à titre de candidate ou candidat ou encore de cocandidate ou cocandidat, d’une subvention en quantique du programme Alliance accordée à l’issue du présent appel de propositions en plus d’autres subventions Alliance, y compris celles appuyant la recherche et l’innovation en quantique.
Personne-ressource

Courriel : alliance_quantumquantique@nserc-crsng.gc.ca
Numéro sans frais : 1-855-275-2861