• Objectifs
• Description
• Sécurité de la recherche
• Équité, diversité et inclusion
• Plan de gestion des données
• Principes généraux en matière d’admissibilité
• Présentation des demandes
• Évaluation des demandes
• Critères de sélection
• Renseignements importants

Le Programme de subventions à la découverte en physique subatomique (SD-PSA) contribue :

• à promouvoir et à maintenir une base de recherche diversifiée et de haute qualité en sciences naturelles et en génie dans les universités canadiennes;
• à favoriser l’excellence en recherche;
• à fournir un milieu stimulant pour la formation de chercheuses et chercheurs.

Le Programme de subventions à la découverte en physique subatomique (SD-PSA) appuie à la fois des programmes continus de recherche comportant des objectifs à long terme (SD-PSA individuelles) ainsi que des projets de recherche guidés par une vision à long terme et assortis d’objectifs à court terme (SD-PSA de projet). Il reconnaît que la créativité et l’innovation sont au cœur des percées en recherche, qu’elles soient réalisées individuellement ou en collaboration. Les chercheuses et chercheurs sont libres de choisir le mode de travail qui convient le mieux à leur domaine de recherche.

Le CRSNG reconnaît que même si les SD-PSA constituent une « aide à la recherche », elles doivent aussi être suffisamment élevées pour appuyer un programme ou un projet de recherche de qualité qui peut avoir une incidence appréciable sur le domaine de recherche.

Le CRSNG prend des mesures concrètes afin de créer un milieu de la recherche équitable, diversifié et inclusif au Canada, lequel est essentiel à la réalisation de travaux inédits et de qualité exceptionnelle qui génèrent des retombées et qui permettent d’approfondir les connaissances et de résoudre des problèmes locaux, nationaux et mondiaux. C’est sur ce principe que reposent les engagements formulés dans l’Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion.

Le CRSNG s’attend à ce que les personnes candidates accroissent l’intégration et l’avancement des groupes sous-représentés dans le domaine des sciences naturelles et du génie, et ce, en vue de favoriser l’excellence dans la recherche et la formation. Le cas échéant, il faudrait tenir compte dans la demande des questions liées au sexe, au genre et à la diversité dans la conception du plan de recherche. Il faudrait également tenir compte des questions relatives à l’équité, à la diversité et à l’inclusion (EDI) dans la justification de la composition des équipes de recherche et du choix des stagiaires. Le CRSNG demande aussi aux évaluatrices et évaluateurs externes appelés de façon ponctuelle à évaluer les projets de grande envergure (consultez la rubrique Évaluation des demandes et critères de sélection) de tenir compte des questions d’équité, de diversité et d’inclusion. Pour en savoir plus, consultez les instructions relatives à la présentation des demandes et le Guide du CRSNG pour la prise en compte des considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion dans la recherche.

Remarque : Les équipes de recherche et les collaborations doivent favoriser la diversité en leur sein, notamment une représentation équilibrée des sexes chez les membres. Il faudrait tenir compte des questions relatives à l’EDI dans la justification de la composition de l’équipe et dans l’assignation des rôles au sein de l’équipe. De plus, s’il y a lieu, la personne candidate doit décrire la façon dont elle a mis ou mettra en œuvre des stratégies et des pratiques qui favorisent l’EDI au sein de l’équipe (par exemple en matière de recrutement des membres de l’équipe, de gestion de l’équipe et de mentorat). Pour en savoir plus, la personne candidate devrait consulter les instructions relatives à la présentation des demandes et les considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion concernant les équipes de recherche.

Pour s’assurer que l’écosystème de recherche canadien est aussi ouvert que possible et aussi protégé que nécessaire, le gouvernement du Canada a adopté la Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes (RTSAP). Pour en savoir plus sur les mesures que prennent les organismes subventionnaires afin d’assurer la sécurité de la recherche, consultez les Orientations des trois organismes concernant la sécurité de la recherche.

Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes

La Politique sur la RTSAP porte sur les risques liés aux travaux effectués dans des domaines de recherche en technologies sensibles en collaboration avec des organisations et des établissements de recherche qui présentent un grand risque pour la sécurité nationale du Canada. La possibilité de financement décrite dans le présent document est visée par cette nouvelle politique depuis le 1^er mai 2024.

Pour se conformer à cette politique, la personne candidate doit déterminer si la recherche proposée dans la demande de subvention vise à faire progresser un domaine de recherche en technologies sensibles. Chaque chercheuse ou chercheur dont le rôle est défini dans la demande (dans le cas présent, il s’agit de la personne candidate et des personnes cocandidates) doit remplir un formulaire d’attestation afin de certifier qu’elle ou il n’est pas affilié à une organisation de recherche nommée (ORN) et ne reçoit aucun financement ni aucune contribution en nature de la part d’une telle organisation.

Les chercheuses et chercheurs doivent examiner attentivement la liste des domaines de recherche en technologies sensibles et la liste des organisations de recherche nommées pour comprendre quelle version de ces listes s’applique au concours.

Les Orientations des trois organismes concernant la Politique sur la RTSAP renferment plus de détails sur les procédures et les exigences à respecter, y compris les responsabilités des chercheuses et chercheurs et celles des établissements.

Le CRSNG est déterminé à promouvoir l’excellence en recherche au Canada en encourageant l’adoption de saines pratiques de gestion des données de recherche et d’intendance des données. Les demandes de subvention à la découverte en physique subatomique (individuelles et de projet) devront être accompagnées d’un plan de gestion des données (PGD). Ce plan est un document officiel dans lequel la personne candidate décrit en détail les stratégies et les outils qu’elle utilisera pour gérer efficacement les données tout au long du projet de recherche et par la suite.

Le PGD contribue à améliorer plusieurs aspects des projets de recherche.

• Efficacité : Le PGD permet de déterminer d’avance les stratégies à adopter et les difficultés qui pourraient se poser, d’élaborer de saines pratiques de gestion des données pour l’équipe de recherche et de préparer les données afin d’en assurer l’utilisation efficace au cours du projet.
• Qualité de la recherche : Le PGD assure la fiabilité et l’exactitude des données grâce à la documentation rigoureuse des pratiques de collecte, de traitement et d’intendance des données.
• Possibilité de réutilisation et retombées : Le PGD favorise l’accessibilité et les possibilités de découverte et de réutilisation des données en planifiant le partage des données dans un dépôt et accroissent les éventuelles retombées de la recherche.

Pour en savoir plus sur la gestion des données de recherche et le PGD, consultez la page Politique des trois organismes sur la gestion des données de recherche – Foire aux questions et la page Ressources de formation du site Web de l’Alliance de recherche numérique du Canada (notamment le guide sommaire intitulé Créer un plan de gestion des données efficace).

La personne candidate et les personnes cocandidates qui présentent une demande de subvention à la découverte en physique subatomique doivent répondre aux exigences du CRSNG en matière d’admissibilité pour les membres du corps professoral qui demandent ou détiennent une subvention (sections 1.1, 2.1, 3 et 4 pour les membres du corps professoral d’une université). Si vous êtes une professeure ou un professeur auxiliaire, consultez la section Remarque au sujet des professeurs auxiliaires.

• Les chercheuses ou chercheurs ne peuvent présenter qu’une seule demande de SD individuelle à la fois (SD-PSA ou autre).
• Les titulaires d’une SD-PSA individuelle ne sont pas tenus de se limiter aux activités précises décrites dans la demande; ils peuvent s’adonner à d’autres centres d’intérêt en recherche pourvu que ceux-ci relèvent du mandat du CRSNG et qu’ils respectent les principes et les directives qui régissent l’utilisation appropriée des subventions énoncés dans le Guide d’administration financière des trois organismes.
• Les titulaires d’une SD individuelle ne peuvent pas présenter une autre demande de SD individuelle avant la dernière année de leur subvention actuelle.
• Les SD-PSA individuelles sont accordées pour une période de un à cinq ans, la durée normale étant de cinq ans. Les personnes candidates qui souhaitent se prévaloir d’une subvention d’une durée plus courte doivent bien justifier leur demande. Le CRSNG pourrait accorder une subvention d’une durée normale, même si la personne candidate a précisé qu’elle souhaitait obtenir une subvention d’une durée plus courte.

• Les chercheuses ou chercheurs peuvent détenir une SD-PSA de projet ou présenter une demande en vue d’en obtenir une, à titre de personne candidate ou cocandidate, en même temps qu’ils sont titulaires d’une subvention à la découverte individuelle ou qu’ils présentent une demande en vue d’en obtenir une.
• Les chercheuses ou chercheurs peuvent détenir simultanément plusieurs SD-PSA de projet ou présenter plus d’une demande de SD-PSA de projet, à titre de personne candidate ou cocandidate.
• Les chercheuses ou chercheurs qui sont titulaires d’une SD-PSA de projet appuyant une collaboration de recherche en physique subatomique ne peuvent présenter une autre demande de subvention de projet liée au même programme de recherche avant la dernière année de leur subvention actuelle.
• Habituellement, les chercheuses ou chercheurs participant à une collaboration de recherche en physique subatomique qui est visée par une demande de SD-PSA de projet ne peuvent pas présenter une autre demande de subvention SD-PSA pour financer des activités de recherche qui font partie du programme de recherche de la collaboration de recherche en physique subatomique. Si vous souhaitez présenter une autre demande de SD-PSA, vous devez consulter le CRSNG.
• Les chercheuses ou chercheurs qui se joignent à une collaboration de recherche en PSA appuyée par une SD-PSA de projet active peuvent présenter une demande de financement provisoire dans le cadre d’une SD-PSA de projet pour une période dont la date de fin cadre avec le moment auquel serait présentée la demande de renouvellement de la subvention de la collaboration de recherche.
• Si une personne candidate présente une demande de financement provisoire dans le cadre d’une SD-PSA, elle doit inclure dans la demande une lettre d’appui de la personne candidate principale titulaire de la subvention. La lettre doit expliquer :
  • comment les activités proposées dans la demande de financement provisoire cadrent avec le projet principal;
  • pourquoi les activités proposées ne peuvent être financées à même les fonds accordés au titre du projet principal;
  • l’incidence d’un éventuel rejet de la demande de financement provisoire sur le projet.
• S’il y a plusieurs demandes de financement provisoire pour le même projet, chaque personne candidate doit présenter une demande de subvention individuelle.
• Si une chercheuse ou un chercheur admissible souhaite se joindre à une collaboration de recherche en PSA appuyée par une subvention active sans demander de financement provisoire, elle peut le faire en s’ajoutant au groupe à titre de personne cocandidate à n’importe quel moment au cours de la période de validité de la subvention. Si vous souhaitez ajouter une personne cocandidate à une collaboration de recherche détenant une subvention, vous devez consulter le CRSNG.
• Les demandes de SD-PSA de projet doivent prévoir la participation d’au moins une personne cocandidate.
• Les SD-PSA de projet sont accordées pour une période de un à trois ans, la durée normale étant de trois ans. Les personnes candidates qui souhaitent se prévaloir d’une subvention d’une durée plus courte doivent bien justifier leur demande.

Admissibilité du sujet de recherche et financement d’autres sources

Les personnes candidates au Programme de subventions à la découverte en physique subatomique doivent présenter un programme ou un projet de recherche qui est admissible en vertu du mandat du CRSNG, qui consiste à promouvoir et à soutenir la recherche dans le domaine des sciences naturelles et du génie, à l’exclusion des sciences de la santé. Le programme ou le projet de recherche doit viser l’avancement des connaissances en sciences naturelles ou en génie. La demande sera rejetée si à n’importe quel moment au cours du cycle d’évaluation, le CRSNG juge que le sujet de recherche ne relève pas de son mandat. Pour en savoir plus sur l’admissibilité d’un sujet de recherche, consultez les documents intitulés Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral, Addenda aux Lignes directrices pour déterminer l’admissibilité des demandes liées à la santé, Manuels d’évaluation par les pairs et Comment le CRSNG détermine-t-il si une demande de subvention à la découverte s’inscrit dans son mandat?

Les personnes candidates au Programme de subventions à la découverte en physique subatomique doivent présenter un programme ou un projet de recherche qui est distinct, sur le plan conceptuel, de la recherche appuyée par les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) ou le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH).

Le CRSNG encourage les chercheuses et chercheurs à avoir recours à d’autres sources de financement pour appuyer tous les coûts du programme ou du projet de recherche présenté dans leur demande de subvention à la découverte, tant que le financement ne provient pas des IRSC ou du CRSH et que les fonds couvrent des dépenses différentes de celles qui sont proposées dans la demande de subvention à la découverte.

Pour en savoir plus, consultez les Manuels d’évaluation par les pairs et les Instructions relatives à la présentation des demandes

Catégories de personnes candidates

Les personnes candidates au Programme de subventions à la découverte sont considérées comme étant soit des chercheuses ou chercheurs en début de carrière, soit des chercheuses ou chercheurs établis. Pour obtenir plus de renseignements à cet égard, consultez Subventions à la découverte : catégories de candidates et candidats. Des membres du personnel du CRSNG se chargent de classer les personnes candidates par catégories en fonction des renseignements fournis par ces dernières dans le CVC et dans la demande.

La personne candidate et chaque personne cocandidate doivent remplir et présenter le CVC du CRSNG à l’étape de l’avis d’intention ainsi qu’à l’étape de la demande dans le cadre de ce programme. Elles ont la possibilité de mettre à jour leur CVC entre le moment où elles envoient l’avis d’intention et celui où elles présentent la demande.

Le CRSNG assigne les demandes de SD-PSA individuelle à la Section d’évaluation en physique subatomique et aux autres groupes d’évaluation selon les sujets de recherche, les objectifs du programme de recherche proposé et les avis donnés par la Section et les autres groupes d’évaluation. Le CRSNG prendra la décision finale au sujet de l’attribution de votre demande.

Les demandes seront évaluées en fonction des critères énoncés ci-après à la lumière des facteurs indiqués sous chacun des critères. Il incombe aux personnes candidates de traiter chaque critère en profondeur et de donner des renseignements détaillés. Dans le cadre d’un engagement continu du CRSNG à assurer la prise en compte et l’évaluation d’un large éventail de contributions dans l’évaluation du mérite, l’évaluation des demandes présentées à l’organisme s’appuiera sur les nouvelles Lignes directrices sur l’évaluation des contributions à la recherche, à la formation et au mentorat.

• Excellence de la chercheuse ou du chercheur (ou de l’équipe, s’il s’agit d’une collaboration) en sciences ou en génie 
  • Connaissances, expertise et expérience
  • Qualité des contributions au domaine de recherche proposé et à d’autres domaines des sciences naturelles et du génie et incidence de ces contributions
  • Importance des contributions pour d’autres chercheuses ou chercheurs et utilisatrices ou utilisateurs finaux et utilisation par ces derniers
  • Complémentarité de l’expertise des membres de l’équipe et synergie, s’il y a lieu
• Mérite de la proposition
  • Originalité et innovation; mesure dans laquelle la recherche est susceptible d’aborder des concepts et des pistes de recherche nouveaux ou ayant un potentiel pour transformer le domaine de recherche
  • Importance des travaux et contributions prévues à la recherche; possibilités de répercussions technologiques
  • Clarté et portée des objectifs
  • Clarté et pertinence de la méthodologie
  • Faisabilité
  • Mesure dans laquelle la proposition aborde toutes les questions pertinentes, dont le besoin d’une expertise variée au sein d’une discipline, ou entre plusieurs disciplines
• Contribution à la formation de personnel hautement qualifié
  • Qualité et incidence des contributions antérieures à la formation de personnel hautement qualifié (PHQ) (p. ex., stagiaires de niveau postdoctoral, étudiantes et étudiants de 1^er cycle ou aux cycles supérieurs ainsi que techniciennes et techniciens), y compris :
    • le milieu de formation offert au PHQ
    • les prix accordés au PHQ et ses contributions à la recherche
    • les résultats de la formation de PHQ et les compétences acquises par ce dernier
  • Qualité, pertinence et clarté de la formation prévue du PHQ, y compris :
    • la philosophie de formation globale
    • le plan de formation en recherche des membres du PHQ
  • Prise en compte de l’équité, de la diversité et de l’inclusion dans la formation antérieure et la formation prévue de PHQ
• Besoin de fonds
  • Pertinence et justification du budget
  • Explication du lien entre le financement provenant d’autres sources (obtenu ou demandé) et la demande actuelle
  • Besoins spéciaux découlant de la nature des activités de collaboration ou des coûts liés à l’infrastructure tels que les frais d’utilisation

Le plan de gestion des données (PGD) ne sera pas pris en compte dans la notation ni dans l’évaluation officielle des demandes. On demandera toutefois aux évaluatrices et évaluateurs de faire part de leurs commentaires aux personnes candidates afin de les appuyer durant le projet pilote. Dans leur PGD, les personnes candidates devront expliquer comment elles géreront les données de recherche générées tout au long du cycle de vie du projet, entre autres en ce qui concerne les aspects suivants :

• Collecte de données – quelles données seront recueillies, créées, liées, acquises ou enregistrées ainsi que la démarche adoptée à cet égard.
• Documentation et métadonnées – comment les données seront documentées et formatées.
• Stockage et sauvegarde – comment les données seront stockées pendant la durée du projet de recherche.
• Conservation des données – emplacement où les données seront versées en vue de l’accès et de la conservation à long terme.
• Partage et réutilisation – partage ou non des données et, le cas échéant, mode de partage et ampleur de leur réutilisation éventuelle.
• Responsabilités et ressources – rôles et responsabilités des participantes et participants (personne candidate et membres de l’équipe de recherche, s’il y a lieu) en matière de gestion des données, les mesures de planification de la relève et les ressources nécessaires à la mise en œuvre du PGD.
• Éthique et conformité à la loi – toutes les contraintes d’ordre éthique, juridique et commercial auxquelles les données sont assujetties.

• Centre d’information sur les subventions à la découverte
• Choisir le bon organisme subventionnaire fédéral
• Foire aux questions – Évaluation de la contribution à la formation de personnel hautement qualifié (PHQ) – subventions à la découverte
• Indicateurs de mérite des demandes de subvention à la découverte individuelles en physique subatomique
• Indicateurs de mérite des demandes de subvention à la découverte de projet en physique subatomique
• Instructions à l’intention des évaluatrices et évaluateurs externes
• Liste des groupes d’évaluation et des sujets de recherche
• Manuels d’évaluation par les pairs
• Note aux candidats éventuels concernant l’avis d’intention de présenter une demande de subvention à la découverte en physique subatomique au concours de 2026
• Principaux responsables d’enfants ayant décidé de ne pas se prévaloir d’un congé prolongé (congé de maternité, congé parental ou congé d’adoption) auquel ils sont admissibles
• Programme de suppléments aux subventions à la découverte en recherche nordique
• Relation entre les demandes présentées au CRSNG et les autres sources d’appui financier
• Subventions à la découverte : catégories de candidats
• Supplément aux subventions à la découverte MDN-CRSNG