• Objectif
• Description
• Équité, diversité et inclusion
• Sécurité de la recherche
• Admissibilité
• Présentation des demandes
• Évaluation des demandes et critères de sélection (évaluation pondérée)

Le Programme de temps-navire permet aux chercheuses et chercheurs qui sont titulaires d’une subvention à la découverte (SD) du CRSNG de demander des fonds supplémentaires pour avoir accès à des navires dans le cadre de leurs programmes de recherche.

Le Programme de temps-navire s’adresse à tous les chercheurs et chercheuses recevant un appui financier du CRSNG qui ont l’intention d’utiliser un navire pour leur recherche appuyée par l’entremise du Programme de SD au cours des prochaines années. Il permet d’avoir recours aux navires de la Garde côtière canadienne ou à d’autres bâtiments du ministère des Pêches et des Océans (MPO), aux véhicules sous-marins exploités par le Canadian Scientific Submersible Facility ou à toute autre plateforme de recherche semblable, et à tout autre navire équipé conformément à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (ou une loi similaire pour les navires étrangers).

Les subventions de temps-navire appuient les programmes de recherche financés par une SD. Ces subventions reconnaissent que des coûts élevés sont associés à l’affrètement de navires de recherche au Canada et à l’étranger. Les personnes titulaires doivent utiliser les fonds de la manière indiquée dans la demande. Les demandes d’utilisation d’un autre navire seront évaluées au cas par cas.

Les personnes candidates peuvent demander d’utiliser plus d’un navire à la fois. Si deux navires sont nécessaires pour un même projet (p. ex., un véhicule téléguidé et un navire de soutien), une seule demande doit être présentée.

La durée normale des subventions de temps-navire est d'un an. Des subventions de deux ans seront considérées dans des circonstances exceptionnelles, où la réalisation du projet exige un engagement de fonds pendant plus d'une année. Les personnes candidates qui doivent confirmer l’obtention du financement bien avant le début de l’expédition doivent communiquer avec le CRSNG.

Le CRSNG prend des mesures concrètes afin de créer un milieu de la recherche équitable, diversifié et inclusif au Canada, lequel est essentiel à la réalisation de travaux inédits et de qualité exceptionnelle qui génèrent des retombées et qui permettent d’approfondir les connaissances et de résoudre des problèmes locaux, nationaux et mondiaux. C’est sur ce principe que reposent les engagements formulés dans l’Énoncé des trois organismes sur l’équité, la diversité et l’inclusion (EDI).

La prise en compte de l’équité, de la diversité et de l’inclusion (EDI) dans le processus de recherche favorise l’excellence des travaux dans la mesure où elle permet d’obtenir des résultats de recherche plus solides sur le plan éthique, plus rigoureux, plus facilement reproductibles et plus utiles. Il est important de considérer l’EDI à chaque étape du processus de recherche — notamment dans la formulation des questions de recherche, la conception du plan de recherche, le choix de la méthodologie, l’analyse ainsi que l’interprétation et la diffusion des résultats — et d’intégrer ces considérations s’il y a lieu. Pour plus de détails, consultez Considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion à chaque étape du processus de recherche.

Les chercheuses et chercheurs qui appuient l’EDI et prennent des mesures concrètes pour la favoriser au sein de leur équipe et de leur environnement de recherche renforcent le potentiel d’innovation et l’excellence en recherche. L’intégration de l’EDI dans les équipes et les environnements de recherche pourrait avoir de nombreuses retombées pour les équipes – accès accru aux talents, éventail plus large de modes et systèmes de connaissances, renforcement de la collaboration, accroissement de la créativité, résolution plus efficace de problèmes, etc. –, ce qui donnera lieu à un meilleur rendement, à des résultats plus rigoureux et à des retombées accrues.

Pour en savoir plus, consultez la page Considérations en matière d’équité, de diversité et d’inclusion concernant les équipes de recherche.

Pour s’assurer que l’écosystème de recherche canadien est aussi ouvert que possible et aussi protégé que nécessaire, le gouvernement du Canada a adopté la Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes (RTSAP). Pour en savoir plus sur les mesures que prennent les organismes subventionnaires afin d’assurer la sécurité de la recherche, consultez les Orientations des trois organismes concernant la sécurité de la recherche.

Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes

La Politique sur la RTSAP porte sur les risques liés aux travaux effectués dans des domaines de recherche en technologies sensibles en collaboration avec des organisations et des établissements de recherche qui présentent un grand risque pour la sécurité nationale du Canada. La possibilité de financement décrite dans le présent document est visée par cette nouvelle politique depuis le 1er mai 2024.

Pour se conformer à cette politique, la personne candidate doit déterminer si la recherche proposée dans la demande de subvention vise à faire progresser un domaine de recherche en technologies sensibles. Si c’est le cas, chaque chercheuse ou chercheur dont le rôle est défini dans la demande (dans le cas présent, il s’agit de la personne candidate et des personnes cocandidates) doit remplir un formulaire d’attestation afin de certifier qu’elle ou il n’est pas affilié à une organisation de recherche nommée (ORN) et ne reçoit aucun financement ni aucune contribution en nature de la part d’une telle organisation.

Les chercheuses et chercheurs doivent examiner attentivement la liste des domaines de recherche en technologies sensibles et la liste des organisations de recherche nommées pour comprendre quelle version de ces listes s’applique au concours.

Les Orientations des trois organismes concernant la Politique sur la RTSAP renferment plus de détails sur les procédures et les exigences à respecter, y compris les responsabilités des chercheuses et chercheurs et celles des établissements.

Pour être admissibles à une subvention de temps-navire, la personne candidate et les personnes cocandidates doivent être titulaires d’une subvention à la découverte (ou être retenues dans le concours en cours). Elles doivent également répondre aux exigences du CRSNG en matière d’admissibilité pour les membres du corps professoral qui demandent ou détiennent une subvention (sections 1.1, 2.1, 3 et 4 pour les membres du corps professoral d’une université). Si vous êtes une professeure ou un professeur auxiliaire, consultez la section Remarque au sujet des professeurs auxiliaires.

Les personnes candidates dont la recherche est ou sera appuyée par le Programme de SD doivent présenter leur demande de temps-navire dûment remplie au plus tard à la date limite de présentation des demandes. Les personnes candidates qui souhaitent utiliser l’un des navires de la Garde côtière canadienne doivent aussi communiquer directement avec le personnel scientifique du MPO afin de connaître leurs exigences en matière de demande de temps-navire.

Pour chaque projet requérant l’utilisation d’un navire, présentez les documents suivants (sauf dans les cas où le navire est demandé en même temps qu’un véhicule téléguidé) :

• formulaire Demande de subvention à la découverte – temps-navire (formulaire 101);
• CV commun canadien (CVC) pour la personne candidate et chaque personne cocandidate;
• devis pour tous les navires qui seront utilisés;
• formulaire d’évaluation d’impact (annexe A);
• tout autre document demandé (p. ex., lettres d’appui).

Pour plus de détails, consultez les instructions relatives à la présentation des demandes au titre du Programme de temps-navire.

Il incombe à la personne candidate de présenter une demande complète qui respecte les normes de présentation du CRSNG. Les demandes incomplètes et celles qui ne respectent pas les normes de présentation pourraient être refusées ou défavorisées.

Les demandes sont évaluées par le Comité d’allocation de temps-navire selon les critères de sélection (évaluation pondérée) suivants, d’après les renseignements fournis dans la demande de temps-navire et la documentation connexe. Dans le cadre d’un engagement continu du CRSNG à assurer la prise en compte et l’évaluation d’un large éventail de contributions dans l’examen du mérite, les lignes directrices sur l’évaluation des contributions à la recherche, à la formation et au mentorat appuieront l’évaluation des demandes présentées à l’organisme.

Excellence sur le plan des sciences ou du génie (40 %)

• Démontrer l’excellence des projets proposés sur le plan des sciences ou du génie
• Mettre en valeur l’importance et les contributions prévues à la recherche axée sur la découverte, y compris le potentiel d’une incidence et de progrès importants
• Montrer la faisabilité des plans d’utilisation du navire ou de la plateforme de recherche et démontrer que les méthodes proposées constituent la meilleure façon de répondre aux questions de recherche
• Faire valoir la complémentarité de l’expertise et de la synergie des membres du groupe
• Tenir compte de l’EDI dans la justification de la composition de l’équipe (s’il y a lieu)^{Note de bas de page 1}
• Présenter un résumé faisant état de la valeur des activités antérieures sur un navire (appuyées par le CRSNG ou non)

Nécessité et urgence du temps-navire (40 %)

• Mettre en valeur l’urgence de l’expédition et l’opportunité du moment choisi
• Fournir une justification du navire ou de la plateforme de recherche choisis par rapport à l’utilisation d’autres méthodes (moins coûteuses) de collecte des données
• Donner des détails sur la disponibilité du matériel nécessaire pour entreprendre la recherche
• Donner des renseignements sur la prestation de services de soutien technique
• Indiquer les efforts visant à maximiser les ressources existantes (mesure dans laquelle la plateforme peut être partagée avec d’autres)

Contribution à la formation de personnel hautement qualifié (PHQ) (20 %)

• Décrire la qualité et l’étendue du milieu de formation du PHQ
• Décrire les occasions de formation pratique
• Tenir compte de l’EDI dans la formation du PHQ
• Faire le point sur les résultats et les compétences qu’acquerra le PHQ

Remarque : Il incombe à la personne titulaire de la subvention de s’assurer que le navire auquel elle a recours pour mener les recherches appuyées par le CRSNG est équipé conformément à la Loi de 2021 sur la marine marchande du Canada (ou à une loi similaire pour les navires étrangers).

Des données démographiques ne sont pas demandées ni requises pour évaluer les retombées de la prise en compte de l’EDI sur l’équipe de recherche et l’environnement de formation.