• Rôle du Comité
• Composition du Comité
• Présidence du Comité

Le Comité de programme assure à titre consultatif l’orientation stratégique du programme de formation appuyé par une subvention du Programme de formation orientée vers la nouveauté, la collaboration et l’expérience en recherche (FONCER). Il n’évalue pas le programme de formation, mais il incite les équipes de recherche à repenser de façon novatrice la manière dont elles dirigent leurs stagiaires qui y participent. Le Comité fournit des commentaires et des conseils en ce qui concerne l’exécution des examens du programme de formation subventionné, tout changement connexe important dans ce programme – par exemple, les changements dans la composition de l’équipe de la ou du titulaire et le recrutement et la répartition des stagiaires – et dans l’établissement des indicateurs de rendement et l’évaluation du programme de formation. Les rapports d’étape doivent être soumis au Comité aux fins de commentaires et d’approbation avant d’être présentés au CRSNG. Le Comité de programme doit aussi revoir la lettre d’évaluation du rapport d’étape et examiner les commentaires formulés et les mesures demandées par l’organisme, s’il y a lieu.

Les équipes titulaires d’une subvention FONCER doivent s’efforcer d’assurer la diversité au sein du Comité de programme. Elles doivent tenir compte de l’équité, de la diversité et de l’inclusion dans la justification de la composition du Comité et dans l’attribution des rôles.

S’il a été déterminé que la subvention FONCER vise à faire progresser un domaine de recherche en technologies sensibles, les membres du Comité doivent respecter les exigences prévues par la Politique sur la recherche en technologies sensibles et sur les affiliations préoccupantes (RTSAP). Durant leur mandat au sein du Comité, ils ne doivent pas être affiliés à une organisation figurant sur la liste des organisations de recherche nommées ni recevoir un financement ou une contribution en nature d’une telle organisation.

En général, cinq ou six membres devraient siéger au Comité.

Le Comité devrait regrouper un éventail de personnes compétentes sélectionnées en fonction des objectifs du programme de formation, parmi les groupes suivants (liste non exhaustive) :

• représentantes ou représentants du secteur privé (obligatoire);
• cadres supérieurs d’organismes du secteur privé ou public qui pourraient recruter des stagiaires;
• responsables de l’élaboration de programmes d’études et pédagogues;
• doyennes ou doyens et directrices ou directeurs de département des universités et des collèges;
• étudiantes et étudiants aux cycles supérieurs et chercheuses et chercheurs de niveau postdoctoral (dont la participation est encouragée);
• cocandidates et cocandidats (limite de deux);
• chercheuses et chercheurs d’autres domaines – affaires, finances, etc.;
• titulaire d’une subvention FONCER et coordonnatrice ou coordonnateur de programme – en tant que membre sans droit de vote.

Le Comité de programme devrait tenir au moins deux réunions par année universitaire.

La présidente ou le président du Comité de programme est choisi parmi les membres de ce comité. Il ne peut s’agir de la candidate ou du candidat, d’une cocandidate ou d’un cocandidat, de la coordonnatrice ou du coordonnateur du programme de formation ni d’une collaboratrice ou d’un collaborateur direct (p. ex., intervenante ou intervenant financier, hôte de stages, superviseure ou superviseur de stagiaires, collaboratrice ou collaborateur de recherche ou, encore, coautrice ou coauteur).

Le Comité doit être distinct de tout comité scientifique ou comité de gestion qui pourrait être créé afin de surveiller les activités de recherche menées dans le cadre du programme de formation subventionné. Un tel comité n’est pas exigé par le CRSNG. Il convient également de signaler que la ou le titulaire d’une subvention FONCER et son université sont responsables de la gestion des fonds du CRSNG et des résultats du programme de formation.