Intervention devant le Comité permanent de la science et de la recherche
26 novembre 2024 (16 h 30 à 17 h 30 [HE])
Salle 430, édifice Wellington
180, rue Wellington

Le Comité permanent de la science et de la recherche (SRSR) de la Chambre des communes vous invite à témoigner le 26 novembre dans le cadre de son étude sur la mission, le mandat, la fonction, la structure et le financement de la nouvelle organisation-cadre de financement de la recherche annoncée dans le budget de 2024.

Vous ferez une courte présentation et répondrez aux questions des membres du Comité quant à l’étude sur la mission, le mandat, la fonction, la structure et le financement de la nouvelle organisation-cadre de financement de la recherche annoncée dans le budget de 2024. Selon le libellé officiel (en date du 30 janvier 2024), il est prévu que le Comité SRSR « entreprenne une étude sur la mission, le mandat, la fonction, la structure et le financement de la nouvelle organisation-cadre de financement de la recherche, annoncée dans le budget de 2024; que le Comité consacre au moins huit heures aux témoins avant de rédiger un rapport; qu’outre les témoins proposés par ses membres, le Comité invite le ministre de la Santé, le ministre de l’Innovation, des Sciences et de l’Industrie ainsi que toutes les personnes siégeant au Comité de coordination de la recherche au Canada; que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre ».

Le mandat du Comité SRSR consiste, entre autres, à examiner toutes les questions relatives aux sciences et à la recherche, notamment les rapports de la conseillère scientifique en chef, ainsi que toute autre question dont le Comité permanent est saisi par la Chambre, et à en faire rapport.

Le Comité est maintenant présidé par Valerie Bradford (députée libérale de Kitchener Sud—Hespler, Ontario).

Membres ayant récemment rejoint le Comité :

• Shaun Chen (député libéral de Scarborough Nord, Ontario)
• Mike Kelloway (député libéral de Cape Breton—Canso, Nouvelle-Écosse), secrétaire parlementaire de la ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne
• Robert Kitchen (député conservateur de Souris—Moose Mountain, Saskatchewan), ministre associé du cabinet fantôme responsable de l’Environnement et du Changement climatique)
• Arnold Viersen (député conservateur de Peace River—Westlock, Alberta)

Membres ayant quitté le Comité :

• David Lametti (député libéral de LaSalle—Émard—Verdun, Québec), ancien procureur général / ministre de la Justice
• Ryan Turnbull (député libéral de Whitby, Ontario)
• Gerald Soroka (député conservateur de Yellowhead, Alberta)
• Michelle Rempel Garner (députée conservatrice de Calgary Nose Hill, Alberta)

Les travaux du Comité SRSR portent présentement sur les études suivantes, pour lesquelles la rédaction des rapports devrait bientôt se terminer :

• La répartition du financement du gouvernement fédéral entre les établissements postsecondaires du Canada
• La science et la recherche dans l’Arctique canadien en lien avec le changement climatique
• L’innovation, la science et la recherche en matière de recyclage des plastiques

Depuis sa formation en 2021, le Comité a réalisé des études sur les sujets suivants :

1. Réussites, défis et opportunités pour la science au Canada
2. Meilleurs talents
3. Petits réacteurs nucléaires modulaires
4. Programmes internationaux ambitieux
5. Recherche et publication scientifique en français
6. Rôle et contributions des scientifiques citoyens
7. Soutien à la commercialisation de la propriété intellectuelle
8. Programmes des bourses d’études supérieures et bourses postdoctorales du gouvernement du Canada
9. Écart salarial au sein du corps professoral des universités canadiennes
10. Sécurité des partenariats de recherche des universités et des établissements de recherche canadiens avec des entités liées à la République populaire de Chine
11. Inclure le savoir et les connaissances scientifiques autochtones dans la recherche et l’élaboration des politiques canadiennes

• L’étude dont il est question dans le présent document a commencé le 22 octobre 2024. Deux rencontres ont eu lieu jusqu’à présent.
• Pour l’instant, le ton des rencontres est à la curiosité et à la cordialité.

La liste complète des témoins se trouve à l’annexe A.

Les résumés des rencontres du ministère de l’Innovation, des Sciences et du Développement économique se trouvent à l’annexe B.

Autres témoins s’adressant au Comité le 26 novembre :

De 15 h 30 à 16 h 30

• Michelle Boudreau, sous-ministre adjointe déléguée, Ministère de la Santé, Direction générale des politiques de santé
• Nipun Vats, sous-ministre adjoint, Ministère de l’Industrie, Secteur des sciences et de la recherche

De 16 h 30 à 17 h 30

• Tammy Clifford, présidente par intérim, Instituts de recherche en santé du Canada
• Shannon Quinn, secrétaire générale, Conseil national de recherches du Canada
• Ted Hewitt, président, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH)

Lors des réunions antérieures, les membres du comité ont abordé les questions suivantes :

• Consultations
  • Représentation au sein du comité consultatif Bouchard, notamment l’absence de petits établissements et collèges.
  • Temps laissé aux parties prenantes pour participer aux consultations.
• Structure de l’organisation-cadre
  • Comparaison avec des modèles à l’étranger et leçons tirées.
  • Nécessité de mener d’autres études ou consultations avant de mettre sur pied l’organisation-cadre.
  • Rôle que joueront les organismes subventionnaires dans l’organisation-cadre et statut de leur propre gouvernance.
  • Budget de l’organisation-cadre et importance de veiller à ce qu’il ne serve pas principalement à financer la bureaucratie au lieu de la recherche.
  • Liens avec d’autres organisations qui soutiennent la recherche (FCI, Génome Canada, Environnement et Changement climatique Canada, etc.).
  • Direction de l’organisation-cadre et importance d’assurer une diversité au sein des instances de gouvernance, notamment par une représentation autochtone.
• Priorités en recherche et recherche axée sur des missions
  • Façon de déterminer les missions de recherche.
  • Façon de préserver l’indépendance politique.
• Efficacité de la structure actuelle
  • Capacité des organismes subventionnaires à atteindre les objectifs de l’organisation-cadre dans la configuration actuelle.
  • Enjeux si le Canada ne va pas de l’avant avec l’organisation-cadre.
• Autre
  • Les députées et députés ont présenté des listes d’études qui, de leur avis, ne constituent pas une bonne utilisation des deniers publics.

Valerie Bradford (Kitchener Sud—Hespler, Ontario) (PLC)
Présidente

Présentation : Élue en septembre 2021, elle est devenue membre du Comité SRSR en décembre de la même année. Avant d’entrer en politique, elle était une professionnelle en développement économique pour la Ville de Kitchener. Elle a fait partie du panel de discussion du Centre sur les politiques scientifiques canadiennes et appuyé les prix du CRSNG de 2022.

Intérêts : innovation, propriété intellectuelle, économie verte, partenariats, garde d’enfants, égalité des chances, équité salariale.

Corey Tochor (Saskatoon—University, Saskatchewan) (PCC)
Vice-président

Présentation : Élu en octobre 2019, il est membre du Comité SRSR depuis décembre 2021. Il détient un baccalauréat en commerce de l’Université de la Saskatchewan avec majeure en finances. Il a d’abord été élu à l’Assemblée législative de la Saskatchewan en 2011 et en 2016. Avant d’entrer en politique, il a fait carrière comme entrepreneur, propriétaire et gestionnaire de Health Conveyance. Il est ministre associé du cabinet fantôme responsable des Ressources naturelles (Nucléaire) pour le PCC.

Intérêts : énergie nucléaire, partenariats, ressources naturelles, préjugés et partisanerie dans la recherche, influence étrangère.

Maxime Blanchette-Joncas (Rimouski-Neigette—Témiscouata—Les Basques, Québec) (BQ)
Vice-président

Présentation : D’abord élu en octobre 2019, il est membre du Comité SRSR depuis décembre 2021. Il est titulaire d’un baccalauréat en administration des affaires de l’Université du Québec à Rimouski. Après avoir brièvement travaillé à la Banque de développement du Canada, il est devenu directeur général adjoint de la municipalité de l’Isle-Verte. Son travail à la Chambre des communes porte sur les comptes publics et le tourisme. En tant que député du Bloc Québécois, il est responsable des dossiers portant sur la voie maritime du Saint-Laurent et l’innovation et les sciences.

Intérêts : province de Québec, financement de la recherche selon le mérite, investissements dans la recherche et le développement, répartition des fonds de recherche, soutien à la recherche et aux publications en français.

Parti libéral du Canada

Lloyd Longfield (Guelph, Ontario)

Présentation : Élu en octobre 2015, il a été président du Comité SRSR d’avril 2023 à mai 2024. Il préside actuellement le sous-comité du programme et de la procédure du Comité. Auparavant technologue en génie mécanique, le député Longfield est au service de Guelph depuis 30 ans, dont 7 ans en tant que président de la Chambre de commerce. Il a, entre autres, aussi siégé au Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie.

Intérêts : environnement, changements climatiques, logement, santé mentale, recherche en santé, participation des Autochtones dans la recherche, apprentissages des jeunes enfants, garde d’enfants, innovation entrepreneuriale, développement économique.

Lena Metlege Diab (Halifax-Ouest, Nouvelle-Écosse)

Présentation : Élue à la Chambre des communes en septembre 2021, elle est devenue membre du Comité SRSR en décembre de la même année. D’abord élue comme députée en Nouvelle-Écosse, en 2013, elle a été la première femme à occuper les fonctions de procureure générale et ministre de la Justice de la province. Elle a aussi occupé les postes de ministre de l’Immigration, ministre du Travail et de l’Éducation postsecondaire, et ministre des Affaires acadiennes et de la Francophonie. Fille d’immigrants libanais, elle est titulaire d’un baccalauréat ès arts en économie et en sciences politiques de la Saint Mary’s University ainsi que d’une maîtrise en administration publique et d’un baccalauréat en droit. Elle préside le Comité permanent de la justice et des droits de la personne.

Intérêts : promotion de la recherche et de l’innovation dans les provinces de l’Atlantique, réconciliation avec les peuples autochtones, justice et droits de la personne, soutien à la recherche et aux publications en français, collaboration internationale en recherche, partenariats, équité salariale, diversité et inclusion.

Helena Jaczek (Markham—Stouffville, Ontario)

Présentation : Élue à la Chambre des communes en octobre 2019, elle est membre du Comité SRSR depuis septembre 2023. Elle a été ministre des Services publics et de l’Approvisionnement et ministre responsable de l’Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l’Ontario. Comme députée provinciale en Ontario, elle a occupé les postes de ministre de la Santé et des Soins de longue durée, présidente du Conseil des ministres, ministre des Services sociaux et communautaires et vice-présidente du comité du Cabinet sur la santé, l’éducation et la politique sociale. Elle détient un diplôme en médecine et une maîtrise ès sciences de la santé de la University of Toronto ainsi qu’une maîtrise en administration des affaires de l’Université York. Elle a travaillé de nombreuses années à titre de médecin de famille avant de devenir médecin hygiéniste et commissaire des services de santé de la municipalité régionale de York, un poste qu’elle a occupé pendant 18 ans. Elle a aussi siégé au Comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie.

Intérêts : santé, santé mentale, santé publique, personnes en situation de handicap, sciences dans l’Arctique, changements climatiques, savoir traditionnel, activités gouvernementales, sécurité nationale.

Shaun Chen (Scarborough Nord, Ontario) Nouveau membre

Présentation : Élu en octobre 2015, il est membre du Comité SRSR depuis mai 2024. Il a d’abord été élu conseiller scolaire, quartier 21, Scarborough–Rouge River, au Toronto District School Board (le plus important conseil scolaire au Canada), en 2006, puis comme président du conseil d’administration, en 2014. Il a aussi siégé à l’Association des conseils scolaires publics de l’Ontario et au comité consultatif des services à l’enfance de la Ville de Toronto. Il est titulaire d’un baccalauréat ès sciences en informatique et en étude de l’équité ainsi que d’une maîtrise en sociologie de l’éducation de la University of Toronto. Outre le Comité SRSR, il a siégé à plusieurs comités permanents : Patrimoine canadien, Citoyenneté et immigration, Bibliothèque du Parlement, Comptes publics et Anciens combattants.

Intérêts : garde d’enfants, éducation, équité raciale, comptes publics.

Mike Kelloway (Cape Breton—Canso, Nouvelle-Écosse) Nouveau membre

Présentation : Élu en octobre 2019, il est membre du Comité SRSR depuis mai 2024. Il détient un baccalauréat ès arts en études communautaires de la Cape Breton University et une maîtrise en leadership organisationnel (formation continue) de la University of Calgary. Il est secrétaire parlementaire de la ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne ainsi que membre du Comité permanent des pêches et des océans.

Intérêts : développement communautaire et économique, santé, provinces de l’Atlantique, pêches, conservation marine, recyclage.

Parti conservateur du Canada

Robert Kitchen (Souris—Moose Mountain, Saskatchewan) Nouveau membre

Présentation : Élu en octobre 2015, il est membre du Comité SRSR depuis septembre 2024. Il est titulaire d’un baccalauréat ès sciences en kinésiologie (avec distinction) de la University of Waterloo. Il a aussi fréquenté le Canadian Memorial Chiropractic College, où il a obtenu son doctorat en chiropratique (D.C.), puis a obtenu un diplôme d’études supérieures en administration scolaire de la University of Regina. Il a aussi été registraire pour la Chiropractors’ Association of Saskatchewan pendant six ans. Il est actuellement ministre associé du cabinet fantôme responsable de l’Environnement et du Changement climatique.

Intérêts et champs d’intervention : mobilité de la main-d’œuvre, praticiennes et praticiens formés à l’étranger, santé, sports, taxe carbone, abordabilité.

Ben Lobb (Huron-Bruce, Ontario)

Présentation : Élu en octobre 2008, il est membre du Comité SRSR depuis octobre 2022. Il détient un baccalauréat ès sciences en administration des affaires de la Lee Universityà Cleveland, au Tennessee. Actuellement ministre du cabinet fantôme responsable du Gouvernement numérique, il est l’un des cofondateurs du caucus conservateur de la chaîne de blocs. Auparavant, il a travaillé à la Division des finances de Desire2Learn (D2L), une plateforme d’éducation en ligne, et à Wescast Industries, un concepteur et fournisseur de pièces automobiles.

Intérêts : technologie de la chaîne de blocs, gouvernement numérique, énergie et carburants, agriculture et agricultrices et agriculteurs, aide gouvernementale aux collèges et universités.

Arnold Viersen (Peace River—Westlock, Alberta) Nouveau membre

Présentation : Élu en octobre 2015, il est membre du Comité SRSR depuis septembre 2024. Il a aussi siégé au Comité permanent des affaires autochtones et du Nord. Sa circonscription compte 14 Premières nations et 3 établissements métis. Après sa formation comme technicien automobile, il a obtenu un diplôme en administration des affaires de la University of the Fraser Valley.

Intérêts : enjeux ruraux, protection de l’enfance, liberté de conscience et de religion, exigences vaccinales durant la pandémie.

Nouveau parti démocratique

Richard Cannings (Okanagan Sud—Kootenay Ouest, Colombie-Britannique)

Présentation : Élu en octobre 2015, il est membre du Comité SRSR depuis décembre 2021. Il a assumé plusieurs fois la vice-présidence du Comité permanent des ressources naturelles lorsqu’il en était membre. Biologiste spécialiste des oiseaux, il a enseigné à la University of British Columbia pendant 17 ans. Il est actuellement porte-parole du NPD en matière de protection civile (résilience aux changements climatiques), de petites entreprises et tourisme, et de commerce international. Il est aussi porte-parole adjoint en matière de ressources naturelles et d’innovation, science et industrie. Il est le fils du réputé environnementaliste Stephen Cannings.

Intérêts : changements climatiques, biodiversité et conservation, énergie et carburants, ressources naturelles, communautés autochtones, innovation, collèges et universités, recherche et chercheuses et chercheurs, commerce international.

Tableau 1 : Témoins entendus aux fins de l’étude

Prononcée par Alejandro Adem
Président, Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
Président, Comité de coordination de la recherche au Canada

Le 26 novembre 2024

• Bonjour, Madame la Présidente, et bonjour, Mesdames et Messieurs les membres du Comité.

• En tant que président du plus grand bailleur de fonds public de la recherche en sciences naturelles et en génie au Canada, et président actuel du Comité de coordination de la recherche au Canada, j’ai le plaisir de vous faire part de mes observations concernant l’organisation-cadre.
• Le CCRC étaient heureux d’avoir pu consulter le milieu de la recherche sur la vision que le gouvernement propose à cet égard.
• Pendant un mois, nous avons tenu de nombreuses séances de consultation et reçu 118 mémoires écrits.
• On nous a transmis des réflexions claires et cohérentes.
• Celles-ci sont reprises dans notre rapport aux ministres, publié le 16 octobre, que nous vous avons également transmis.

1. D’abord et avant tout, la communauté a souligné le nécessité pour l’engagement continu en faveur de la recherche fondamentale dirigée par les chercheurs, qui est à l'origine de la grande majorité des percées et des découvertes majeures.
2. Voici les valeurs fondamentales et les atouts du système actuel, sur lesquels la nouvelle organisation-cadre doit s’appuyer :
   • la liberté universitaire et l’évaluation par les pairs;
   • l’équité, la diversité et l’inclusion dans la recherche;
   • un engagement en faveur de la formation en recherche et des priorités en matière de recherche autochtone;
   • un leadership solide de la part des organismes, avec un financement réservé et une mise en œuvre fiable des programmes.
3. Enfin, ils ont fait appel à une participation continue à la conception de la nouvelle organisation - et comme partie intégrante de sa culture, à l'avenir.

• J’ai également rencontré des membres du Conseil du CRSNG et de ses comités permanents, en plus du réseau des leaders du CRSNG, comprenant plus de 70 représentants institutionnels d'universités de tout le Canada.
• Leurs réflexions concordent avec ce que nous venons de voir :
  • encore, l’importance de la recherche fondamentale;
  • l’encadrement de la recherche axée sur la réalisation d’une mission;
  • l’harmonisation de la recherche et de l’infrastructure de recherche;
  • l’importance des valeurs et des principes directeurs;
  • le maintien des enveloppes de financement disciplinaires.
• Les personnes rencontrées ont également manifesté un intérêt particulier pour les relations du nouvel organisme avec l’industrie.
• Le CRSNG est déterminé à favoriser le développement des talents au moyen de subventions et de bourses afin de stimuler les découvertes et d’appuyer l’innovation en vue de générer des retombées économiques et sociales pour la population canadienne.
• Permettez-moi de vous présenter quelques faits concernant le CRSNG.
• Chaque année, le CRSNG finance plus de 11 000 chercheuses et chercheurs et fournit un appui direct à plus de 6 000 étudiantes, étudiants et stagiaires de niveau postdoctoral.
• Ces investissements ont des retombées. Depuis 2015, 3 chercheuses et chercheurs basés au Canada ont remporté un prix Nobel de physique, l’une des principales disciplines soutenues par le CRSNG.
• D’ailleurs, le CRSNG a financé les travaux de ces trois personnes, notamment ceux de Geoffrey Hinton, le plus récent lauréat d’un prix Nobel.
• Lorsque le CRSNG a commencé à appuyer les travaux de M. Hinton au début des années 1990, grâce au programme de subventions à la découverte, soit un soutien pour la recherche suscitée par les chercheuses et chercheurs, l’apprentissage machine et l’intelligence artificielle étaient encore purement théoriques.
• En fait, il faut parfois des décennies pour jeter les bases de nouveaux domaines de recherche à fort impact, comme l’intelligence artificielle.
• Les investissements précoces du CRSNG dans la recherche sur l'IA ont permis d’appuyer non seulement Geoff Hinton, mais aussi d’autres chefs de file dans le domaine, comme Yoshua Bengio.
• En plus de décennies de recherche, ils ont contribué à la formation de générations entières de spécialistes de l’IA. Par conséquent, l’écosystème canadien de la recherche sur l’IA a connu, ces dernières années, une croissance exponentielle.
• Le financement du CRSNG dans les universités et les collèges a soutenu le développement de technologies clés de classe mondiale en partenariat avec le secteur privé dans des domaines tels que l'IA, mais aussi la science quantique, l'ingénierie biomédicale, l'énergie propre, les semi-conducteurs, les véhicules électriques, l'agriculture, pour n'en citer que quelques-uns.
• Les investissements du CRSNG génèrent des retombées réelles en temps réels pour la société canadienne.
• Pour mon dernier exemple, j’aimerais mentionner un lauréat d’un prix du CRSNG de 2024 soulignant des partenariats remarquables. Mehdi Sheikhzadeh est ingénieur chimiste et administrateur de recherche au Lambton College.
• Origin Materials s'est associé à M. Sheikhzadeh et à son équipe pour optimiser une usine pilote dans laquelle ils extraient le carbone de la biomasse non alimentaire. Ce partenariat a été couronné de succès et Origin a ouvert une usine de 140 millions de dollars à Sarnia, qui emploie 50 personnes pour produire des bouteilles en plastique recyclables, sans émission de carbone et à base de plantes.
• Ce type de partenariat avec l'industrie illustre notre engagement en faveur de l'innovation locale et du soutien à la recherche qui évolue rapidement pour répondre aux besoins de nos partenaires.

• Je vous remercie de m’avoir donné l’occasion de m’adresser à vous aujourd’hui. Il me ferait plaisir de répondre à vos questions et je serais heureux de partager avec vous d'autres exemples de la recherche financée par le CRSNG, qui produit des résultats directs et tangibles pour le Canada et les Canadiens.