• Rapport sur les résultats ministériels 2024-2025
  • États financiers (non audité)
  • Détails sur les programmes de paiements de transfert
  • Analyse comparative entre les sexes Plus
  • Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel
• Rapport sur les résultats ministériel 2023-2024 en un coup d’œil
• Rapport sur les résultats ministériels 2023-2024
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2023-2024 (non audité)
  • États financiers (non audité)
  • Détails sur les programmes de paiements de transfert
  • Analyse comparative entre les sexes Plus
  • Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel.
• Rapport sur les résultats ministériels 2022-23
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2022-2023 (non audité)
  • États financiers (non audité)
  • Rapports sur les achats écologiques
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Analyse comparative entre les sexes plus (ACS plus)
  • Contexte opérationnel
  • Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
• Rapport sur les résultats ministériels 2021-22
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2021-2022 (non audité)
  • États financiers (non audité)
  • Rapports sur les achats écologiques
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
  • Contexte opérationnel
  • Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
• Rapport sur les résultats ministériels 2020-21
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2020-2021 (non audité)
  • États financiers (non audité)
  • Rapports sur les achats écologiques
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
  • Contexte opérationnel
  • Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
• Rapport sur les résultats ministériels 2019-20
  • Annexe à la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers pour l’exercice 2010-2020 (non audité)
  • États financiers (non audité)
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
  • Stratégie ministérielle de développement durable
  • Analyse comparative entre les sexes plus
  • Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités

• Plan ministériel 2026-2027
  • État des résultats prospectif non audité
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel
• Plan ministériel 2025-2026 en un coup d’œil
• Plan ministériel 2025-2026
  • État des résultats prospectif non audité
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Vision, mission, raison d’être et contexte opérationnel
  • Analyse comparative entre les sexes Plus
• Plan ministériel 2024-2025 en un coup d’œil
• Plan ministériel 2024-2025
  • État des résultats prospectif non audité
• Plan ministériel 2023-24
  • État des résultats prospectif non audité
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Analyse comparative entre les sexes plus (ACS Plus)
  • Contexte opérationnel
  • Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
• Plan ministériel 2022-23
  • État des résultats prospectif non audité
  • Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
  • Contexte opérationnel
  • Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
• Plan ministériel 2021-22
  • État des résultats prospectif non audité
  • Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
  • Contexte opérationnel
  • Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
• Plan ministériel 2020-21
  • État des résultats prospectif non audité
  • Version abrégée de la Stratégie ministérielle de développement durable de 2020 à 2023
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+)
  • Contexte opérationnel
  • Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
• Plan ministériel 2019-20
  • État des résultats prospectif non audité
  • Stratégie ministérielle de développement durable 2019-2020
  • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
  • Analyse comparative entre les sexes plus

• Rapport sur la stratégie ministérielle de développement durable de 2024 à 2025
• Rapport sur la stratégie ministérielle de développement durable de 2023 à 2024

• 1^er trimestre - Du 1^er avril 2025 au 30 juin 2025
• 2^e trimestre - Du 1^er juillet 2025 au 30 septembre 2025
• 3^e trimestre - Du 1^er octobre 2025 au 31 décembre 2025

• 1^er trimestre - Du 1^er avril 2024 au 30 juin 2024
• 2^e trimestre - Du 1^er juillet 2024 au 30 septembre 2024
• 3^e trimestre - Du 1^er octobre 2024 au 31 décembre 2024

• 1^er trimestre - Du 1^er avril 2023 au 30 juin 2023
• 2^e trimestre - Du 1^er juillet 2023 au 30 septembre 2023
• 3^e trimestre - Du 1^er octobre 2023 au 31 décembre 2023

• 1^er trimestre - Du 1^er avril 2022 au 30 juin 2022
• 2^e trimestre - Du 1^er juillet 2022 au 30 septembre 2022
• 3^e trimestre - Du 1^er octobre 2022 au 31 décembre 2022

• 1^er trimestre - Du 1^er avril 2021 au 30 juin 2021
• 2^e trimestre - Du 1^er juillet 2021 au 30 septembre 2021
• 3^e trimestre - Du 1^er octobre 2021 au 31 décembre 2021

• 1^er trimestre - Du 1^er avril 2020 au 30 juin 2020
• 2^e trimestre - Du 1^er juillet 2020 au 30 septembre 2020
• 3^e trimestre - Du 1^er octobre 2020 au 31 décembre 2020

• 1^er trimestre - Du 1^er avril 2019 au 30 juin 2019
• 2^e trimestre - Du 1^er juillet 2019 au 30 septembre 2019
• 3^e trimestre - Du 1^er octobre 2019 au 31 décembre 2019

Lorsque les organismes et les ministères présentent des demandes de financement et d’autres propositions au Cabinet à des fins d’examen, la Directive du Cabinet sur l’évaluation environnementale et économique stratégique (EEES) exige qu’une évaluation des répercussions environnementales et économiques potentielles soit effectuée dans le but de réduire au minimum les préjudices et de maximiser les retombées pour la population canadienne.

La directive oblige aussi les ministères et organismes qui réalisent de telles évaluations à publier une déclaration après l’annonce ou la mise en œuvre des propositions.

• Déclaration sur l’EEES : financement du budget 2024 pour les étudiantes et étudiants des cycles supérieurs et les chercheuses et chercheurs de niveau postdoctoral
• Déclaration sur l’EEES : Financement du budget 2024 pour augmenter les subventions de recherche de base

• Rapport du CRSNG sur l’équité salariale de 2024
• Rapports annuel du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada: Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement, exercice financier 2023 à 2024
• Analyse comparative entre les sexes plus portant sur les programmes du CRSNG – Rapport Sommaire 2024